période du 1er janvier au 30 novembre 1991 par la société TAT European airlines, au titre de son établissement d'Orly, la valeur des uniformes fournis au personnel navigant, le coût de son hébergement en hôtel

du 1er janvier au 31 décembre 1991 par la société TAT European Airlines, au titre de son établissement de Tours, la valeur des uniformes fournis au personnel navigant, le coût de son hébergement en hôtel

Un hôtel de charme caché dans une belle nature ; c'est un monument d'art de vivre. Une bonne table, des chambres, des meubles qui parlent à l'âme.

Une perquisition a été réalisée dans la chambre d'hôtel en présence de l'un des occupants interpellés, M.

le domaine de l'hôtellerie et dirigée par M.

Y... ; qu'à la suite d'un dégât des eaux survenu dans des chambres de l'hôtel ayant entraîné l'effondrement d'un plancher, l'hôtel a été fermé et l'activité de restauration interrompue ; qu'après le dépôt

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mars 2022, RG n° 21/19378), la société JJW Luxury Hotels, appartenant au groupe JJW et venant aux droits des sociétés Hôtel de Vigny et Hôtel de Balzac, qui avaient, sous

Baverez, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], exerçant sous l'enseigne commerciale hôtel Regina, venant aux droits de la société hôtel Regina Paris, contre deux arrêts rendus le 30

(la SCI) a donné congé à la société Hôtel des écoles, locataire exploitant un hôtel meublé ; que, le 10 février 2016, la SCI, autorisée à consigner l'indemnité d'éviction fixée, a sommé la société locataire

de l'air (le bailleur), qui avait consenti à M. et Mme X... un bail portant sur un ensemble immobilier à usage d'hôtel-restaurant, a mis le liquidateur de M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 janvier 2020), Mme [I] [T] a été engagée le 6 juillet 2001 en qualité de réceptionniste par la société de participation du nouvel Hôtel dit Hôtel New Parnasse puis a été

ayant été signé entre l'Union de crédit et de financement (l'UCEF), crédit-bailleur, et la société civile immobilière Hôtel Touraine (la SCI), crédit preneur, une ordonnance de référé a ensuite constaté

X..., désigné par jugement du 12 mai 2005 en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Sun Hôtel, de son intervention ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 145-41 du code

A titre subsidiaire, elle sollicite la condamnation de la société ALPES HOTEL PROALONG à supporter les frais d’expertise.

branche : Vu l'article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la société Motarolles, qui exerce à Méribel Les Allues une activité d'hôtellerie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Hôtel de l'Esplanade, société

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Hôtel Victoria, qui exploite un hôtel dans un immeuble donné

X..., ès qualités de syndic de la liquidation judiciaire de la société Hôtel du Golf par jugement du 8 décembre 1994, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1995 par la cour d'appel