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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 242 résultats pour « Jean-Manuel Serdan »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article L130-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 10
Ces constatations peuvent faire l'objet d'un procès-verbal revêtu d'une signature manuelle numérisée.
Article 221-II-1/13
Le temps nécessaire pour assurer manuellement la fermeture complète de la porte ne doit pas dépasser 90 secondes, le navire étant en position droite.
Article Annexe 130-A.1
Documents : - manuel de chargement de grains et rapport d'examen par la société de classification habilitée.
Article 333-1.06
La chambre vide est regonflée au moyen de la pompe à air manuelle faisant partie de l'armement.
Article ANNEXE I
carbone (CO2), de composés organiques volatils (COV) ou d'autres gaz, la détection de présence, de mouvement ou d'occupation par la chaleur corporelle infrarouge ou la réflexion d'ondes ultrasons, les signaux électriques provenant du déclenchement manuel
Article Annexe (Sous-partie E)
La formation et les contrôles sont menés conformément à un programme détaillé approuvé par l'autorité et figurant au manuel d'exploitation. Cette formation vient en supplément de celle prévue dans la sous-partie N ; et 3.
Article Annexe 411-2.A.1
Les éléments du système qualité doivent être consignés dans un manuel qualité, disponible pour l'usage par le personnel du laboratoire.
Article ANNEXE II
Elle est réalisée en atelier et constituée par la réalisation d'une pièce ajustée simple à l'aide d'outillage manuel selon un plan de définition fourni.
Article ANNEXE
Fauteuil roulant à pousser ou manuel non affecté à un résident particulier pour un handicap particulier. Siège pouvant être adapté sur un châssis à roulettes. Lit médical et accessoires. Soulève-malade mécanique ou électrique.
Article Annexe
graphiques d'exécution, le couturier d'ameublement sélectionne les étoffes et les passementeries, en prépare les débits pour obtenir les pièces, réalise les travaux d'assemblage et de montage, surjette et pique à la machine et assure les finitions manuellement
Article 226-3.06
D'une manière générale, les dispositifs automatiques de démarrage d'exploitation et de commande doivent comporter des moyens manuels qui permettent de neutraliser les dispositifs automatiques même dans le cas d'une défaillance d'une partie quelconque
Il (elle) met en œuvre les techniques de découpe, de moulage, de cuisson et de finition, en utilisant des moyens matériels manuels et partiellement mécanisés.
Article L351-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 98
durée minimum d'assurance dans le régime général, ou dans ce régime et celui des salariés agricoles qui ont élevé au moins un nombre minimum d'enfants, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article L. 342-4, et qui ont exercé un travail manuel
Article AOC "Domfront"
national compétent des 11 et 12 décembre 2001 et constituée des communes ou partie de communes indiquées ci-dessous : Département de la Manche Barenton, Buais, Ferrières, Heussé, Husson, Notre-Dame-du-Touchet, Le Teilleul, Saint-Cyr-du-Bailleul, Saint-Jean-du-Corail
Article 2
Règles particulières : 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Saint-Jean-de-Losne, entre les P.K. 214,3 et 215,5 ; 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Chalon-sur-Saône, entre les P.K. 139 et 142,5 ; 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Mâcon
Article 9
Saintes Saint-Jean-d'Angely Marennes La Rochelle Rochefort Charente-Infér. Saint-Amand Bourges Cher. Tulle Brives Corrèze. Beaune Dijon Côtes-d'Or. Saint-Brieux Dinan Loudéac Côtes-du-Nord. Périgueux Sarlat Bergerac Dordogne.
: : Génolhac, : : : : La Grande-Combe, : : : : Saint-Ambroix, : : : : Saint-Jean-du-Gard
Les Vans, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Orgnac-l'Aven, Pradons, Ruoms, Saint-André-de-Cruzières, Sainte-Marguerite-Lafigère, Saint-Just-d'Ardèche, Saint-Marcel-d'Ardèche, Saint-Martin-d'Ardèche, Saint-Montan, Saint-Paul-le-Jeune, Saint-Pierre-Saint-Jean
LEGIARTI000032745229
172518 FAUVETTE CAMARET 333216 FETICHE NICE 256937 FLEUR DE BLE NOIRE VANNES A45105 GARMOUTH CAEN 909030B GOYAVE II MARSEILLE 568592 HYSKEIR AURAY AY F36374 INOX NANTES B17243 JACQUI MIREILLE MARSEILLE 308227 JADE ARCACHON D46234 JEAN
Article Annexe 3
326000 Ferles Paimpol 578350 Fleur de Sail Noirmoutier 443810 Fraternité Brest 638141 Gardanou Noirmoutier B64667 Gefrel Marseille 307577 Geoana Marseille 172270 Goeland Toulon 247529 Gollum Sète 274091 Inch'Allah La Rochelle 556832 Jean-Marie
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