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5 026 résultats pour « Lascène »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69f055e0cdc6046d47ce3056

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R00916 DEMANDEUR SASU RCTech Conseil SAS [Adresse 1] comparant par Me Mathieu LE ROLLE [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEUR SAS [X] e-CAR [Adresse 3] comparant

Source officielle
TCOM

Référés

69f05e4ccdc6046d47cedefb

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R01006 DEMANDEUR SAS CM-CIC LEASING SOLUTIONS [Adresse 1] comparant par Me Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER [Adresse 2] DEFENDEUR SAS DG Nett [Adresse 3] [Localité

Source officielle
TCOM

Référés

69f0b3bbcdc6046d47d6a65a

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2025R01135 DEMANDEUR M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008037282

Admin. suprême

29 juin 2001

29 juin 2001

Lahcène X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000008114058

Admin. suprême

6 mars 2002

6 mars 2002

Lahcène X... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968 ; Vu l'ordonnance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85e00

Appel

25 février 2002

25 février 2002

la SCP COCHEME-KRAUT, avoués associés la Cour Assistée de Maître MAACHI, avocat au barreau de X... bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780020009899 du 22/12/2000 INTIME : Monsieur Lahcen

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

64af98f8049d5c05db17319b

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Ils font valoir que la liquidation mettrait en échec ces projets et rendrait de ce fait impossible le paiement de la dette de la société De Lange Landen Leasing.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd88807

Appel

4 avril 2006

4 avril 2006

No 04/07937 AFFAIRE : Lahsen X... C/ Khalij Y... épouse X...

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2101537_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Le maire de Lançon de Provence lui a accordé le permis de construire modificatif par arrêté n° PC 13.051.17.00041.M01 du 29 septembre 2020.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01035

Cassation

24 septembre 2024

24 septembre 2024

C'est ça qu'ils ont fait, et c'est pour ça que je parle d'eux comme étant des faussaires et non pas comme étant des lanceurs d'alerte», le 26 février 2021 : propos n° 4 : 7 : 30 « je vous démontre que

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01034

Cassation

24 septembre 2024

24 septembre 2024

C'est ça qu'ils ont fait, et c'est pour ça que je parle d'eux comme étant des faussaires et non pas comme étant des lanceurs d'alerte», le 26 février 2021 : propos n° 4 : 7 : 30 « je vous démontre que

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01028

Cassation

5 novembre 2025

5 novembre 2025

société), appartenant au groupe Safran depuis 2004, exerce une activité industrielle et commerciale de conception, développement et production de moteurs pour les avions civils et militaires, les lanceurs

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67819b1d6d34da2cbdce07e7

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DE LAGE LANDEN LEASING Immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le N° 393 439 575 Dont le siège social est sis [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:90

CJUE

17 février 2005

17 février 2005

#Associatieregeling landen en gebieden overzee - Invoer van suiker en mengsels van suiker en cacao - Verordening (EG) nr. 2423/1999 - Beroep tot nietigverklaring - Vrijwaringsmaatregelen - Evenredigheid

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020541072

Admin. suprême

25 septembre 2007

25 septembre 2007

d'entrée en France a rejeté le recours formé contre les décisions implicites par lesquelles le consul général de France à Alger a rejeté les demandes de visa présentées par Mme A et ses deux enfants Lahcene

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008104336

Admin. suprême

19 février 2003

19 février 2003

Lahcen X ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
TCOM

Référés

6a119e2bcdc6046d47ad0b42

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2026R00185 DEMANDEUR CAUM Société de Caution Mutuelle des Professions Immobilières et Financières [Adresse 1] comparant par Me [G] [R] [Y] [Adresse 2] DEFENDEURS

Source officielle
TCOM

Référés

69f01a86cdc6046d47c92468

Commerce

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2025R00363 DEMANDEURS SASU GROUPE PYRAMIDE [Adresse 1] comparant par Me [P] [E] [Adresse 2] [Localité 1] et par Me Alexandre LAURE [Adresse 3] M.

Source officielle
CC

civ2

607943749ba5988459c426b2

Cassation

30 novembre 1977

30 novembre 1977

ETAIT ACCOUCHEE PREMATUREMENT, ASSIGNERENT LANCON ET SON ASSUREUR, LA CAISSE REGIONALE DES MUTUELLES AGRICOLES DES BOUCHES-DU-RHONE, POUR OBTENIR REPARATION DE LEURS DOMMAGES, SUR LE FONDEMENT TANT DE

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69ea2232cdc6046d4741ce97

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Rayane AIT LAHCEN, Greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Source officielle

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