Pierre, - Y...

Pierre, - Y...

Pierre, - l'OFFICE NATIONAL DES FORETS, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 23 mars 1995, qui a relaxé Ghislaine Y... et Alexandre Z... des chefs

Pierre, partie civile, contre l'arrêt n° 122 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 17 février 1998, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée sur sa

Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 24 juin 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du RHONE sous l'accusation de vols avec arme en récidive

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-MARITIME, en date du 27 octobre 1998, qui l'a condamné, pour viol et agressions sexuelles aggravés, à 12 ans de réclusion criminelle assortis

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 12 novembre 1998, qui, pour violences avec armes, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, 3 000 francs d'amende

de non-lieu laquelle n'avait statué que sur la plainte en vol des consorts A... qui reprochaient à leur frère Jean A... et son épouse de s'être appropriés des éléments de la succession de leur père Pierre-Anne

Grégory Y... indique : "mon frère James se battait avec Jean-Pierre X.... A proximité d'eux, il y avait également Joël Z..., j'ai pensé qu'ils étaient à deux contre mon frère.

violation des articles 29, 30, 31, alinéa 1 de la loi du 29 juillet 1881, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Henri B. coupable de diffamation à l'égard de Pierre

Pierre Y... ne rapportait pas le preuve d'une créance certaine, même non liquide, à l'encontre de M.

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui pour violences, a prononcé sur les intérêts civils ;

Pierre-Joseph, contre l'arrêt n° 10 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 18 janvier 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour fraude fiscale, abus de biens

conseil de prud'hommes, porte la mention de quatre signatures ; que ces signatures sont apposées sous les noms d'Alain X... et Léo Z..., gérants associés de la société Espace Loisirs, sous celui de Pierre

[M] (les vendeurs) ont vendu une parcelle partiellement bâtie aux sociétés Financière Barthe (la société Sofiba) et Belle Pierre. 2.

Gabriel, - GUIST'HAU Jel, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 8 mars 1996 qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre Y... des

Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 8 août 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'obtention indue de documents administratifs

nouveau Code pénal, 388, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Sadia X... des fins de la poursuite et a débouté Pierre

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 7 octobre 1999, qui, infirmant sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue

déduisaient de la lecture des pièces communiquées les 25 juin 1993 et 1er septembre 1993 au procureur de la République par le magistrat chargé d'instruire la procédure n° 94/92 ouverte notamment contre Pierre