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876 résultats pour « Ronbout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

S.A. MMA IARD Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/S.A

696a7925cdc6046d478df5b9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Fabrice DELAVOYE de la SELARL DGD AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me Alice RONDOT

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-5

66878d1f05d6f7f678d49540

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2372671 Ayant pour avocat plaidant Me Richard RONDOUX

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65449cdbc71a6a83181c8cb7

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

DUFFOUR FONCIER AMENAGEMENTS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me RONDOT substituant Me Fabrice

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00711

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

encadrent celle de l'attentat et de la circonstance que les descriptions données par les premiers témoins sont compatibles avec le physique de l'époque du mis en examen, que les portraits-robots

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0123REP002240593

Admin. suprême

23 janvier 1996

23 janvier 1996

a ordonné l'autopsie de la victime, une expertise balistique, des relevés de traces papillaires dans les locaux de la bijouterie et des écoutes téléphoniques, ainsi que l'établissement de portraits robots

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c38

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

opérateurs de production, - le planning d'ordonnancement des fabrications et le planning personnel, - la maintenance des utilities dans l'usine (air comprimé, mécanique, électricité, automatisme des robots

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

631add8ff575634f1371ebcf

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

intervenir et sous astreinte de 100 euros par jour de retard, la TV LED full HD de marque SAMSUNG référence UE 58J5200, la pierre à griller de marque LAGRANGE "Grill' Pierre Classic" référence 249002, le robot

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63b67790a853827c9026d232

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

rapport, composée de : Madame Véronique MARMORAT, Présidente de chambre Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre Madame Anne MENARD, Présidente de chambre Greffier, lors des débats : Mme Frantz RONOT

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

643e35b783146e04f531ebe8

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

respectivement en août 1971, juillet 1972 et juillet 1977, qui tous trois étaient en 1996 classés au niveau 215 a, c ou e ; qu'enfin il se réfère aux positions de [IO] [X], électricien, et de [D] [AW], outilleur robot

Source officielle
CA

17e chambre

6285e19f6a1876057df5d60b

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

prendre en charge le CAE qui n'est pas un grand compte ; de participer à différents clubs achats tels que ceux d'électrotechnique, distribution et à trois clubs opérationnels "tableautier", "foudre", "robotique

Source officielle
TJ

Expropriations 3

69d7ebd2cdc6046d47ae1fba

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il a été constaté la présence de fours, de fourneaux, de marmite, d’un cuiseur, d’un robot pour les crudités, d’un mélangeur pour faire les pâtes et d’un cutter spécialement pour la chair à saucisse ;

Source officielle
CA

Chambre Sociale

671b35b02edfb0b58c05f06a

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES La société Sapelem ( la société ou l'employeur) ,venant aux droits de la société Proxipi, exerce dans le secteur d'activité de la mécanique ( cobotique et robotique

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

680c6bd98eda960fba78b2c3

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[X] a demandé à son responsable, qui lui aurait 'sèchement' répondu que le robot sur lequel il intervenait en formant un mécanicien présent depuis deux jours n'était plus garanti, s'il avait bien dormi

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6032ca2af2d8fe3fae115fc6

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, président Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, conseiller Monsieur Philippe MICHEL conseiller Greffiers : Madame Frantz RONOT

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fdd5c36035b120514833804

Appel

17 septembre 2018

17 septembre 2018

Les matériels accessoires à la presse sont du matériel de la Sarl OP (moule, robot, coffrets de régulation, gabarit de contrôle, préhenseur).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdac696375d8e58a6a42922

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, président Madame Bérengère DOLBEAU, conseiller Monsieur François MELIN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Frantz RONOT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10411

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

les activités suivantes: conception, fabrication, commercialisation d'appareil de vision artificielle, d'équipements de contrôle de processus industriels et d'appareils de pilotage de robots

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6162efbd8fe037d2cb4a05c8

Appel

26 avril 2012

26 avril 2012

par le bail des murs du 6 août 1993, a supprimé l'accès à cette aire en dehors des heures ouvrables par la pose d'un portail fermé à clé et a démoli le local technique qui abritait la machinerie du robot

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162f6efb807dfe813d296d7

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

augmentation du chiffre d'affaires de 6 % les deux premières années, ce qu'elle estime conforme aux investissements devant être réalisés comportant une augmentation de la surface de vente et la présence d'un robot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c17

Appel

23 mai 2002

23 mai 2002

programmes communiquée à compter de la semaine du 7 au 13 février et jusqu'à celle du 11 au 17 avril 1998 ne fait pas apparaître l'heure de diffusion de l'émission ZOOM 2 qui, au regard d'extraits du "robot

Source officielle