CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
S.A. MMA IARD Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/S.A
696a7925cdc6046d478df5b9
15 janvier 2026
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Fabrice DELAVOYE de la SELARL DGD AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me Alice RONDOT
Page 37 sur 44
Chambre civile 1-5
66878d1f05d6f7f678d49540
4 juillet 2024
Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2372671 Ayant pour avocat plaidant Me Richard RONDOUX
65449cdbc71a6a83181c8cb7
2 novembre 2023
DUFFOUR FONCIER AMENAGEMENTS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me RONDOT substituant Me Fabrice
cr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00711
19 mai 2021
encadrent celle de l'attentat et de la circonstance que les descriptions données par les premiers témoins sont compatibles avec le physique de l'époque du mis en examen, que les portraits-robots
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0123REP002240593
23 janvier 1996
a ordonné l'autopsie de la victime, une expertise balistique, des relevés de traces papillaires dans les locaux de la bijouterie et des écoutes téléphoniques, ainsi que l'établissement de portraits robots
Cour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c38
28 octobre 2014
opérateurs de production, - le planning d'ordonnancement des fabrications et le planning personnel, - la maintenance des utilities dans l'usine (air comprimé, mécanique, électricité, automatisme des robots
CHAMBRE 8 SECTION 4
631add8ff575634f1371ebcf
8 septembre 2022
intervenir et sous astreinte de 100 euros par jour de retard, la TV LED full HD de marque SAMSUNG référence UE 58J5200, la pierre à griller de marque LAGRANGE "Grill' Pierre Classic" référence 249002, le robot
Pôle 6 - Chambre 3
63b67790a853827c9026d232
4 janvier 2023
rapport, composée de : Madame Véronique MARMORAT, Présidente de chambre Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre Madame Anne MENARD, Présidente de chambre Greffier, lors des débats : Mme Frantz RONOT
Sociale E salle 4
643e35b783146e04f531ebe8
14 avril 2023
respectivement en août 1971, juillet 1972 et juillet 1977, qui tous trois étaient en 1996 classés au niveau 215 a, c ou e ; qu'enfin il se réfère aux positions de [IO] [X], électricien, et de [D] [AW], outilleur robot
17e chambre
6285e19f6a1876057df5d60b
18 mai 2022
prendre en charge le CAE qui n'est pas un grand compte ; de participer à différents clubs achats tels que ceux d'électrotechnique, distribution et à trois clubs opérationnels "tableautier", "foudre", "robotique
Expropriations 3
69d7ebd2cdc6046d47ae1fba
9 avril 2026
Il a été constaté la présence de fours, de fourneaux, de marmite, d’un cuiseur, d’un robot pour les crudités, d’un mélangeur pour faire les pâtes et d’un cutter spécialement pour la chair à saucisse ;
Chambre Sociale
671b35b02edfb0b58c05f06a
24 octobre 2024
FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES La société Sapelem ( la société ou l'employeur) ,venant aux droits de la société Proxipi, exerce dans le secteur d'activité de la mécanique ( cobotique et robotique
Chambre Prud'homale
680c6bd98eda960fba78b2c3
24 avril 2025
[X] a demandé à son responsable, qui lui aurait 'sèchement' répondu que le robot sur lequel il intervenait en formant un mécanicien présent depuis deux jours n'était plus garanti, s'il avait bien dormi
Pôle 6 - Chambre 7
6032ca2af2d8fe3fae115fc6
23 novembre 2017
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, président Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, conseiller Monsieur Philippe MICHEL conseiller Greffiers : Madame Frantz RONOT
2ème CH - Section 1
5fdd5c36035b120514833804
17 septembre 2018
Les matériels accessoires à la presse sont du matériel de la Sarl OP (moule, robot, coffrets de régulation, gabarit de contrôle, préhenseur).
5fdac696375d8e58a6a42922
23 mai 2019
entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, président Madame Bérengère DOLBEAU, conseiller Monsieur François MELIN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Frantz RONOT
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10411
27 avril 2017
les activités suivantes: conception, fabrication, commercialisation d'appareil de vision artificielle, d'équipements de contrôle de processus industriels et d'appareils de pilotage de robots
Chambre Commerciale
6162efbd8fe037d2cb4a05c8
26 avril 2012
par le bail des murs du 6 août 1993, a supprimé l'accès à cette aire en dehors des heures ouvrables par la pose d'un portail fermé à clé et a démoli le local technique qui abritait la machinerie du robot
Pôle 5 - Chambre 3
6162f6efb807dfe813d296d7
2 mai 2012
augmentation du chiffre d'affaires de 6 % les deux premières années, ce qu'elle estime conforme aux investissements devant être réalisés comportant une augmentation de la surface de vente et la présence d'un robot
6253c89bbd3db21cbdd85c17
23 mai 2002
programmes communiquée à compter de la semaine du 7 au 13 février et jusqu'à celle du 11 au 17 avril 1998 ne fait pas apparaître l'heure de diffusion de l'émission ZOOM 2 qui, au regard d'extraits du "robot