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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613722e1cd58014677402b23

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lewmar Sud Europe, dont le siège est avenue Marillac, La Ville en Bois,17000 La Rochelle

Source officielle
TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69a4eb97cdc6046d47339c13

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE N° rôle : 2025 007040 JUGEMENT DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX En date du 18/12/2025, Monsieur [H] [X], né le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d11d

Appel

2 avril 2009

2 avril 2009

Aucun accord n'ayant pu être finalisé, Monsieur Y... a assigné Monsieur X... et la Sarl Le Chef de la Baie devant le tribunal de commerce de La Rochelle.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01295

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

;- que le 12 juillet 2004, le Conseil de prud'hommes de LA ROCHELLE a rendu une décision de caducité de la demande.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303070_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

A est propriétaire d'une parcelle cadastrée CZ 374 sur la commune de La Rochelle (Charente-Maritime).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd9298e

Appel

2 novembre 2015

2 novembre 2015

APPELANT PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE LA ROCHELLE Tribunal de Grande Instance 17000 LA ROCHELLE non comparant, ni représenté INTIMÉS : Madame Colette X...épouse Y...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102966_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Mme B A a été recrutée par le groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis en qualité d'aide-soignante.

Source officielle
TJ

REFERE

68e5835e0e2901d10fa5c687

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

P] [N], [O] [L] [B] [R] épouse [N] C/ [M] [I] [K] [J], [A] [B] [T] [S] épouse [J] l’an deux mil vingt cinq et le sept Octobre, Nous, Sophie ROUBEIX, Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2301828_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

C... à fin d’annulation de la décision du 19 décembre 2022 du maire de La Rochelle. Article 2 : Les conclusions présentées par M. et Mme A... C..., M.

Source officielle
CC

civ2

613720becd580146773ee01c

Cassation

16 mai 1988

16 mai 1988

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Georges, Claude A..., 2°/ Madame Josette, Laurence X..., épouse A..., demeurant ensemble à La Rochette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2003198_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022, le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2003199_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2003200_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2003203_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2003206_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2003207_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2003208_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2003209_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2003210_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2003211_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022 le centre hospitalier de La Rochelle conclut au rejet de la requête.

Source officielle

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