CodexAI
AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00114_20250605
5 juin 2025
manuelle des produits de plus de trois kilogrammes n'est pas évitée, le contrôle ayant permis de révéler que les salariés sont obligés de soulever ces produits pour les " faire glisser " devant le double scanner
Avis
CADA:20142202
3 juillet 2014
l'intégralité de son dossier médical relatif à ses hospitalisations de février, mars et avril 2014 à l'hôpital Saint-Louis (Paris 10e), notamment les pièces manquantes lors de la première communication : - scanners
CADA:20160184
18 février 2016
2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'agence régionale de santé d'Aquitaine à sa demande de communication, dans le cadre d'une demande d'autorisation d’installation d'un TEP SCAN
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0407JUD001908320
7 avril 2026
He was left with residual scarring which does not impair his respiratory function. His health status has been subject to annual monitoring and the scarring is healing.
CTX PROTECTION SOCIALE
69de89c2cdc6046d473c6ba0
10 avril 2026
Elle considère que le scanner thoracique, qui a décelé un emphysème centrolobulaire, datant du 3 septembre 2025, il ne peut dès lors justifier une demande formulée antérieurement.
Chambre 1-6
64a7af083bcaf505db696260
6 juillet 2023
[I] a présenté un choc frontal, une fracture des apophyses droites des corps vertébraux transverses de L2, L3 et L4, outre une lésion du ligament scapho-lunaire du poignet droit, et qu'il conserve comme
TROISIEME CHAMBRE
6708c01c445a086e2bcedcab
10 octobre 2024
Il a présenté une plaie pectorale superficielle, une fracture médio-diaphysaire du fémur droit, une fracture ouverte des deux os de l'avant-bras droit et une fracture luxation trans scapho lunaire..
5e chambre Pole social
686766fe7c03803a32c271eb
3 juillet 2025
Ce jour au bilan, il existe une très grande limitation en rotation gauche et inclinaison gauche du rachis cervical en lien avec des contractures des scalènes.', - un courrier de consultation du 30
6a15ebc2cdc6046d4705e534
26 mai 2026
[E] en 2013 « pour faire une reconstruction du ligament scapho-lunaire, avec une ostéotomie d’accourcissement du cubitus » indique dans un courrier en date du 20 mars 2023 que « les suites ont été très
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00270_20230531
31 mai 2023
Toutefois, la requérante, si elle soutient que les membres de son réseau de proxénétisme chercheraient à lui nuire et que sa fille serait excisée et ses fils scarifiés en cas de retour au Nigeria, ne produit
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-175510
21 juin 2017
    On 15 February 2016 the applicant underwent a duplex scan of the lower extremities.
cr
61372699cd58014677426e6a
23 mars 2005
Régine X..., représentant la SCI Georges Sand, s'est présentée à mon étude et a repris la totalité des pièces de la procédure ; qu'il s'est avéré, en fait, que ladite somme a été remise à la SCP Cohen Scati
ECLI:CE:ECHR:2014:0109JUD006658311
9 janvier 2014
He also asked for a magnetic resonance imaging (MRI) brain scan.
ECLI:CE:ECHR:2011:0531JUD004117808
31 mai 2011
    This reasoning led to the conclusion that the applicant’s only risk factors were his Tamil ethnicity and scarring, which the Secretary of State pointed out only had significance if combined
CADA:20092274
2 juillet 2009
opposé par le directeur de l'hôpital Tenon à sa demande de copie des documents suivants concernant son épouse décédée : 1. l'intégralité du dossier médical y compris les examens, radiologies, IRM, scanners
Chambre 1 Cabinet 1
6a0f7916cdc6046d477eb1c8
19 mai 2026
que l’ordonnance serait mise à leur disposition au greffe le 19 MAI 2026 —————————— EXPOSÉ DU LITIGE En date du 02 janvier 2024, Monsieur [D] [O], souffrant d'une pleurésie, a fait l'objet d'un scanner
CTX Protection sociale
6a1de0d1cdc6046d47c07ff5
22 mai 2026
Le 28 juin 2023, la CPAM a informé Monsieur [Q] du classement de son dossier, en l’absence d’examens obligatoires (radio, échographie, scanner).
Chambre 6 - Référés Pdt
6a0e2193cdc6046d475c3103
Après des examens complémentaires, dont un TEP scan, une tumeur neuroendocrinienne, maladie rare chez l’enfant, a été diagnostiquée.
Chambre 4-5
642fb55ccece1704f574734f
6 avril 2023
Le 24 mars 2017, Mme [Z] a établi une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une 'disjonction scapho-lunaire avec arthrose du poignet droit ".
Chambre 4-2
643105f928558704f52e67d5
7 avril 2023
AD.poids-lourds à propos des anomalies 'relatives à la violation de sécurité de L'UEV' c'est à dire du chronotachygraphe du camion utilisé par Monsieur [V], ainsi que Monsieur [R], coordinateur de la société Scania
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