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1 049 résultats pour « Scapin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00114_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

manuelle des produits de plus de trois kilogrammes n'est pas évitée, le contrôle ayant permis de révéler que les salariés sont obligés de soulever ces produits pour les " faire glisser " devant le double scanner

Source officielle
CA

Avis

CADA:20142202

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

l'intégralité de son dossier médical relatif à ses hospitalisations de février, mars et avril 2014 à l'hôpital Saint-Louis (Paris 10e), notamment les pièces manquantes lors de la première communication : - scanners

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160184

Appel

18 février 2016

18 février 2016

2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'agence régionale de santé d'Aquitaine à sa demande de communication, dans le cadre d'une demande d'autorisation d’installation d'un TEP SCAN

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0407JUD001908320

Admin. suprême

7 avril 2026

7 avril 2026

He was left with residual scarring which does not impair his respiratory function. His health status has been subject to annual monitoring and the scarring is healing.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de89c2cdc6046d473c6ba0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle considère que le scanner thoracique, qui a décelé un emphysème centrolobulaire, datant du 3 septembre 2025, il ne peut dès lors justifier une demande formulée antérieurement.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a7af083bcaf505db696260

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[I] a présenté un choc frontal, une fracture des apophyses droites des corps vertébraux transverses de L2, L3 et L4, outre une lésion du ligament scapho-lunaire du poignet droit, et qu'il conserve comme

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6708c01c445a086e2bcedcab

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il a présenté une plaie pectorale superficielle, une fracture médio-diaphysaire du fémur droit, une fracture ouverte des deux os de l'avant-bras droit et une fracture luxation trans scapho lunaire..

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

686766fe7c03803a32c271eb

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce jour au bilan, il existe une très grande limitation en rotation gauche et inclinaison gauche du rachis cervical en lien avec des contractures des scalènes.', - un courrier de consultation du 30

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ebc2cdc6046d4705e534

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[E] en 2013 « pour faire une reconstruction du ligament scapho-lunaire, avec une ostéotomie d’accourcissement du cubitus » indique dans un courrier en date du 20 mars 2023 que « les suites ont été très

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00270_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

31 mai 2023

Toutefois, la requérante, si elle soutient que les membres de son réseau de proxénétisme chercheraient à lui nuire et que sa fille serait excisée et ses fils scarifiés en cas de retour au Nigeria, ne produit

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-175510

Admin. suprême

21 juin 2017

21 juin 2017

    On 15 February 2016 the applicant underwent a duplex scan of the lower extremities.

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e6a

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

Régine X..., représentant la SCI Georges Sand, s'est présentée à mon étude et a repris la totalité des pièces de la procédure ; qu'il s'est avéré, en fait, que ladite somme a été remise à la SCP Cohen Scati

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0109JUD006658311

Admin. suprême

9 janvier 2014

9 janvier 2014

He also asked for a magnetic resonance imaging (MRI) brain scan.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0531JUD004117808

Admin. suprême

31 mai 2011

31 mai 2011

    This reasoning led to the conclusion that the applicant’s only risk factors were his Tamil ethnicity and scarring, which the Secretary of State pointed out only had significance if combined

Source officielle
CA

Avis

CADA:20092274

Appel

2 juillet 2009

2 juillet 2009

opposé par le directeur de l'hôpital Tenon à sa demande de copie des documents suivants concernant son épouse décédée : 1. l'intégralité du dossier médical y compris les examens, radiologies, IRM, scanners

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6a0f7916cdc6046d477eb1c8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

que l’ordonnance serait mise à leur disposition au greffe le 19 MAI 2026 —————————— EXPOSÉ DU LITIGE En date du 02 janvier 2024, Monsieur [D] [O], souffrant d'une pleurésie, a fait l'objet d'un scanner

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6a1de0d1cdc6046d47c07ff5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le 28 juin 2023, la CPAM a informé Monsieur [Q] du classement de son dossier, en l’absence d’examens obligatoires (radio, échographie, scanner).

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a0e2193cdc6046d475c3103

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Après des examens complémentaires, dont un TEP scan, une tumeur neuroendocrinienne, maladie rare chez l’enfant, a été diagnostiquée.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

642fb55ccece1704f574734f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Le 24 mars 2017, Mme [Z] a établi une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une 'disjonction scapho-lunaire avec arthrose du poignet droit ".

Source officielle
CA

Chambre 4-2

643105f928558704f52e67d5

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

AD.poids-lourds à propos des anomalies 'relatives à la violation de sécurité de L'UEV' c'est à dire du chronotachygraphe du camion utilisé par Monsieur [V], ainsi que Monsieur [R], coordinateur de la société Scania

Source officielle

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