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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2600561_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue B..., la rue Damozanne, la rue d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal Juin ; - la branche Beaulieu emprunte l’avenue Albert Sorel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2600562_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue B..., la rue Damozane, la rue d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal Juin ; - la branche Beaulieu emprunte l’avenue Albert Sorel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2600564_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam, la rue Damozanne, la rue d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal Juin ; - la branche Beaulieu emprunte l’avenue Albert Sorel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2504121_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam, la rue Damozane, la rue d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal Juin ; - la branche Beaulieu emprunte l’avenue Albert Sorel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2504122_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam, la rue Damozane, la rue d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal Juin ; - la branche Beaulieu emprunte l’avenue Albert Sorel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2504123_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam, la rue Damozane, la rue d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal Juin ; - la branche Beaulieu emprunte l’avenue Albert Sorel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2504125_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam, la rue Damozane, la rue d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal Juin ; - la branche Beaulieu emprunte l’avenue Albert Sorel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f6d

Appel

14 juin 1999

14 juin 1999

S.C.P SOREL DESSART CONFIRMATION PARTIELLE GROSSE DELIVREE LE Y... COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE B...

Source officielle
CA

3ème Chambre Section 1

6163fdd9b83ec65bfc4454c2

Appel

26 janvier 2010

26 janvier 2010

Décision déférée du 09 Septembre 2008 - Tribunal d'Instance de TOULOUSE ( 08/01285) Mme [H] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE GARONNE représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf1d

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

représenté par la SCP DESSART- SOREL- DESSART C / Ginette Z...Antoinette A...épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d92

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

D'ORLÉANS 2ème chambre commerciale, économique et financière e.mail : mee.ca-orleans@justice.fr No RG 20/01490 - No Portalis DBVN-V-B7E-GF3P Copies le : 17/12/20 à Me Emmeline PLETS DUGUET la SCP SOREL

Source officielle
CC

soc

613721b2cd580146773f632b

Cassation

20 février 1992

20 février 1992

, devant mener à bien, sur un de ses hauts fourneaux, d'importants travaux de remise en état d'un récupérateur de chaleur (Cowper), a fait appel à plusieurs entreprises, dont les sociétés Jansen, Sorem

Source officielle
CC

civ3

6137226ccd580146773fcd57

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

dont le siège social est à Rungis (Val-de-Marne), ..., zone industrielle Silic, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, 5 / de la société anonyme Soretex

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

698193e1cdc6046d47b68c6b

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

une instance entre les parties suivantes : Société [8] venant aux droits de la Société [7] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 5] Représentant : Me Gilles SOREL

Source officielle
CC

cr

6137260ccd580146774228da

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Sorel, - X... Harry, - X... Monique, - X... Marie-Line, - Y... Danielle, épouse X..., - X... Armel, - X... Joël, - X...

Source officielle
CC

soc

6137235fcd58014677408ef6

Cassation

26 novembre 1999

26 novembre 1999

Sorel, 03000 Moulins, défenderesse à la cassation ; En présence du : directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région d'Auvergne, domicilié ..., La demanderesse invoque, à l'appui

Source officielle
CC

soc

6137235fcd58014677408efa

Cassation

26 novembre 1999

26 novembre 1999

Sorel, 03000 Moulins, défenderesse à la cassation ; En présence du : directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région d'Auvergne, domicilié ..., La demanderesse invoque, à l'appui

Source officielle
CC

soc

6137235acd58014677408a66

Cassation

26 novembre 1999

26 novembre 1999

Sorel, 03000 Moulins, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE : - du directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région d'Auvergne, domicilié ..., La demanderesse invoque, à

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007885146

Admin. suprême

17 mai 1995

17 mai 1995

Salah X..., demeurant au Presbytère de Belleserre à Sorèze (81540) ; M.

Source officielle
CA

2ème chambre

62da3e692eb797effb07045a

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

, avocat au barreau de TOULOUSE SAS STGC prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat

Source officielle

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