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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Prud'homale
680c6bd98eda960fba78b2c5
24 avril 2025
24 avril 2025
Par courrier du 14 décembre 2020, la société SPIE Infoservices a convoqué M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1909667_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
En ce qui concerne la société SPIE Partesia : S'agissant des travaux supplémentaires : 14.
Source officiellesoc
6079b1cd9ba5988459c53b74
23 février 2005
23 février 2005
compte de la société Lagorsse du 11 août 1997 au 24 octobre 1997, puis pour le compte de la société Léon Grosse du 27 octobre 1997 au 5 décembre 1997, pour être enfin mis à la disposition de la société Spie
Source officiellesoc
613721cecd580146773f787f
31 mars 1993
31 mars 1993
.., demeurant 12, rue du Bois Merrain à Chartres (Eure-et-Loir), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 2 janvier 1992 par le conseil de prud'hommes de Chartres, au profit de la société Spie
Source officiellesoc
613722b9cd58014677400a67
29 mai 1996
29 mai 1996
Sauzet, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1993 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit : 1°/ de l'Electricité de France (EDF), dont le siège est ..., 2°/ de la société SPIE
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507084_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
station d’épuration située sur le territoire de la commune de Leucate-La-Franqui (Aude), au contradictoire de la société Sogea Sud, de la société Malet, devenue la société par actions simplifiée (SAS) Spie
Source officiellesoc
6137225bcd580146773fc49d
30 novembre 1994
30 novembre 1994
..., demeurant ... à Savigny-sur-Orge (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1993 par la cour d'appel de Rouen (3e chambre civile et sociale réunies), au profit de la société anonyme Spie
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2304537_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
a conclu en 2019 un ensemble de marchés de travaux portant sur la construction de l'Institut de Physique de Nice situé au 17, rue Julien Lauprêtre ; - le lot 7 a été attribué à la société Spie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02292
18 novembre 2009
18 novembre 2009
Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X... a été désignée le 16 janvier 2009 par le syndicat CFDT représentante syndicale au comité d'entreprise du Pôle régional d'activités Nord Ouest de la société SPIE
Source officielleciv2
61372361cd5801467740902b
18 novembre 1999
18 novembre 1999
..., Moutiers, 8 / de la compagnie Gan, dont le siège est ..., assureur de la SCI Forum de Courchevel, 9 / de la compagnie UAP incendie accidents, dont le siège est ..., assureur de la société Spie
Source officiellesoc
6137265dcd58014677424faa
27 octobre 1999
27 octobre 1999
Youcef X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1996 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit de la société Spie Tondella, société anonyme dont le siège
Source officielleRéférés civils
6887be3ee11322f258e17190
8 juillet 2025
8 juillet 2025
BUILDING SOLUTIONS, anciennement SPIE INDUSTRIE & TERTIAIRE ; la SAS [Adresse 14] ; la SAS E.G.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2a8
2 décembre 2009
2 décembre 2009
SPIE EST C/ Christian X...
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1994:313
9 août 1994
9 août 1994
#Valore in dogana delle merci - Inclusione delle spese relative a quote personali cedute gratuitamente - Mancata dichiarazione separata delle spese di quota escluse dal valore in dogana - Regime delle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:1020DEC002935795
20 octobre 1997
20 octobre 1997
Public international law did not prohibit espionage, but also allowed the State spied out to punish spies even if this person had only acted abroad.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CESEC:2023:451710.20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
aux droits de la société Spie Batignolles. 16.
Source officielleChambre Civile
6811b371893ab038bd465feb
29 avril 2025
29 avril 2025
- juger recevable mais mal fondé l'appel incident interjeté par la SAS SPIE Batignolles Ouest et des Mutuelles SMABTP.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10160
6 février 2019
6 février 2019
, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; La société Spie Batignolles Sud-Est a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2020:249
2 avril 2020
2 avril 2020
#Impugnazione – Articolo 181 del regolamento di procedura della Corte – Fondo europeo agricolo di garanzia (FEAGA) – Fondo europeo agricolo per lo sviluppo rurale (FEASR) – Settore dello zucchero – Spese
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2501645_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 26 août 2025, la société Allianz et la société SPIE Building Solutions, représentées par Me Dunyach, déclarent ne pas s’opposer à la mesure d’expertise sollicitée tout en
Source officiellePage 37 sur 873