R 61 Bourgogne Côtes du Couchois R 58 Mâcon R 64 Mâcon + nom de commune R 58 Givry R 54 Givry 1er cru R 52 Mercurey R 50 Mercurey 1er cru R 48 Rully R 54 Rully 1er cru R 52 Bourgogne Côte chalonnaise Rs 61 Mâcon Rs 64 Mâcon +

Article 1

—

Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes, à l'exclusion des compétitions, dans les configurations de pistes : - n° 4 " circuit Fast de 2 895, 54 mètres " ; - n° 5 " circuit de 1 933, 23 mètres " ; - n° 6 " circuit de 1 077, 17 mètres " ;

Article 47

—

-A abrogé les dispositions suivantes : -LOI n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 Art. 54 -LOI n° 2012-1509 du 29 décembre 2012 Art. 48

Article 8

—

actifs numériques ayant déposé avant le 1er juillet 2023 une demande d'enregistrement considérée comme complète par l'Autorité des marchés financiers au regard des dispositions législatives et réglementaires applicables se conforment à l'article L. 54

Article 42

—

Un arrêté du ministre du budget fixe la liste des emplois concernés. " A modifié les dispositions suivantes : -Décret n° 54-832 du 13 août 1954

Article 1

—

autres que la République française, telles que ces sociétés sont définies à l'article 58 du traité instituant la Communauté et au programme général susvisé pour la suppression des restrictions à la liberté d'établissement arrêté conformément à l'article 54

Article 55

—

L'ancienneté prise en compte pour le calcul du montant de l'indemnité définie à l'article 54 est décomptée à partir de la date à laquelle le contrat a été initialement conclu jusqu'à la date d'effet du licenciement, compte tenu, le cas échéant, des droits

Article R532-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 22

Code de l'environnement

procédures internes permettant de suspendre provisoirement l'utilisation ou de cesser l'activité ; 3° En cas d'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés de classe de confinement 3 ou 4, le plan opération interne défini à l'article R. 181-54

Article L515-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 02

Code monétaire et financier

Dans ce dernier cas, les sociétés de financement peuvent également solliciter l'agrément prévu au I de l'article L. 54-10-7.

Article D331-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 78 > 31

Code de l'éducation

Le chef d'établissement présente, à cette occasion, les recommandations émises par le conseil de classe dans les conditions définies à l'article D. 331-54.

Article Annexe

—

Pyrénées-Orientales 1 488 54 021 67. Bas-Rhin 1 692 61 427 68. Haut-Rhin 1 326 48 140 69.

Article Annexe 1

—

Dole CDI de Dole 01/07/2010 49 ― Maine-et-Loire SIP de Cholet CDI de Cholet Nord-Ouest et CDI de Cholet Sud-Est 01/07/2010 51 ― Marne SIP d'Epernay CDI d'Epernay 01/07/2010 52 ― Haute-Marne SIP de Saint-Dizier CDI de Saint-Dizier 01/07/2010 54

Article L300-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 90

Code de l'urbanisme

Les articles L. 143-44 à L. 143-50 et L. 153-54 à L. 153-59 sont applicables, sauf si la déclaration de projet adoptée par l'Etat, un de ses établissements publics, un département ou une région a pour effet de porter atteinte à l'économie générale du

Article 20

—

Les travailleurs admis à la retraite avant la période normale de congé peuvent prétendre à une indemnité correspondant à la rémunération des journées de congés payés dont ils n'ont pu bénéficier et ce conformément aux dispositions du présent article.

Article 25

—

Lors de la titularisation, la durée du stage prévu au 1er alinéa du présent article est prise en compte pour l'avancement. Il n'est pas tenu compte des prolongations de stage prévues au deuxième alinéa.

Article 221 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 78

Code général des impôts

Cet état est établi et contrôlé comme celui prévu à l'article 54 septies et sous les mêmes garanties et sanctions.

Article R1121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 72 > 34

Code de la santé publique

titre les recherches ayant une finalité d'intérêt public de recherche, d'étude ou d'évaluation dans le domaine de la santé conduites exclusivement à partir de l'exploitation de traitement de données à caractère personnel mentionnées au I de l'article 54

Article D711-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

Le statut d'université fixé par les articles L. 712-1 à L. 712-10 s'applique aux établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants : I. - Universités : 1° Aix-Marseille ; 2° Amiens ; 3° Angers ; 4° Antilles ; 5° Artois

Article 6

—

des anciens combattants et des victimes de la guerre pour l'exercice 1955 ; 4° L'article 5 de la loi n° 56-791 du 8 août 1956 relative à l'amnistie pour certaines infractions commises en Tunisie ; 24° Le deuxième alinéa de l'article 1er, les articles

Article Annexe

—

Article R 118-2-4. Article 4. Article 22. Article 26. Article 20. Article R. 5332-10. Article R. 5332-12.

Page 37 · 46 519 résultats

← Précédent Suivant →