CodexAI
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 94
. - Le I entre en vigueur le 1er janvier 2024.
Article 6
L'Université de Montpellier se dote de pôles de recherche, de collégiums et d'une structure d'articulation entre le master et le doctorat.
Article 2
Cette disposition est applicable aux séjours effectués entre le 19 février 2004 et le 18 février 2016.
Article 243-3.02
. - Toutes les ouvertures extérieures sont conçues de manière à prévenir les entrées d'eau intempestives.
Article O 4
Les différents étages doivent être séparés entre eux par des planchers répondant aux conditions de l'article CO 14.
Article U 14
Article 10
L'article R. 211-21-5 du code des assurances entre en vigueur le 1er juillet 1986.
Le présent arrêté, qui entre en vigueur le 1er janvier 2010, sera publié au Journal officiel de la République française.
Article R 10
Article XXI
Il n'y aura qu'un seul degré d'élection intermédiaire entre les assemblées primaires & l'assemblée nationale.
Article 25
. - Le I entre en vigueur le 3 décembre 2019.
Cette disposition est applicable aux séjours effectués entre le 1er janvier 2010 et le 8 février 2014.
La chambre de commerce et d'industrie territoriale Meuse-Haute Marne entre en fonction le 1er janvier 2019.
Article GH 69
Isolement entre les établissements recevant du public situés à l'intérieur des volumes définis à l'article GH 67
Article ANNEXE
RÉPARTITION D'IMMEUBLES ENTRE L'ÉTAT ET LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON (tableau non reproduit)
Les modalités des épreuves sont définies par convention entre les deux instituts et les unités de formation et de recherche médicales concernées.
Article 5
La durée de la scolarité au centre d'études supérieures de sécurité sociale entre en compte dans le calcul de l'ancienneté des agents.
Article 9
Le présent décret s'applique au premier exercice de l'entreprise française clos postérieurement à son entrée en vigueur
LEGIARTI000048389114
Répartition des sections du Conseil national des universités entre les quatre secteurs de formation pour les élections aux conseils de l'Université
La présente loi organique entre en vigueur le premier jour du treizième mois suivant celui de sa promulgation.
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