FRA.14075 b) Les échanges radiotéléphoniques entre un pilote et un contrôleur prennent fin : - lorsque le pilote collationne la fréquence à contacter lors d'un transfert de communication ; ou

Article Annexe I

—

maintenance des réseaux et systèmes de communications électroniques ; ― les appareils conçus pour un usage grand public et permettant uniquement l'exploration manuelle ou automatique du spectre radioélectrique en vue de la réception et de l'écoute de fréquences

Article 52

—

A cette date, le décret n° 2010-416 du 27 avril 2010 relatif à la contribution cinématographique et audiovisuelle des éditeurs de services de télévision et aux éditeurs de services de radio distribués par les réseaux n'utilisant pas des fréquences assignées

Article R214-156

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 79 > 79

Code monétaire et financier

l'article L. 214-115 peuvent représenter jusqu'à 100 % de l'actif d'une société civile de placement immobilier, si les trois conditions suivantes sont satisfaites : 1° Ces sociétés établissent des comptes annuels et des comptes intermédiaires d'une fréquence

Article D245-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Pour l'application du présent article, la perte auditive est appréciée selon les recommandations du Bureau international d'audiophonologie, à partir de la perte en décibels, aux fréquences de 500 Hz, 1 000 Hz, 2 000 Hz, 4 000 Hz.

Article D1172-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 13

Code de la santé publique

Le médecin établit la prescription médicale initiale d'activité physique adaptée, notamment le type d'activité, sa durée, sa fréquence, son intensité sur un formulaire spécifique dont le modèle est défini par arrêté du ministère chargé de la santé.

Article L441-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 16

Code de commerce

-Le présent article est applicable à la convention mentionnée au I de l'article L. 441-3 lorsqu'elle est relative aux produits de grande consommation définis comme des produits non durables à forte fréquence et récurrence de consommation.

Article Annexe 190-A.2

—

Le signal sonore doit avoir une fréquence de 1 500 Hz maximum. L'annonce verbale doit avoir une fréquence comprise entre 300 Hz minimum et 3 000 Hz maximum.

Article L32-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 52

Code des postes et des communications électroniques

social et la contribution à l'information des utilisateurs finals, lorsque ces services sont fournis ; 11° La possibilité d'utiliser tous les types de technologies et tous les types de services de communications électroniques dans les bandes de fréquences

Article Annexe

—

Chapitre V : Fréquences. 5.1. Fréquences utilisables L'écart entre les canaux est de 25 kHz.

Article Annexe II

—

. - la justification des doses d'apport et des fréquences d'épandage sur une même parcelle ; - la description des modalités techniques de réalisation de l'épandage ; - la description des modalités de surveillance des opérations d'épandage et de contrôle

LEGIARTI000046774993

—

radioélectriques-délivrance, modification (y compris dans le cadre du réexamen des conditions d'utilisation des fréquences) et renouvellement Articles L. 42-1, L. 42-2, R. 20-44-9 et D. 406-14 6 semaines pour l'article L. 42-1 et 8 mois pour l'article

Article 3

—

Fréquence. L'unité de fréquence est le hertz, fréquence d'un phénomène périodique dont la période est 1 seconde. Unités mécaniques. Vitesse.

Article Annexe 6

—

qui porte sur : 1° L'état de propreté des locaux et de l'établissement ; 2° L'état des cabines de déshabillage, des douches et du linge mis à disposition des utilisateurs ; 3° L'existence de procédures écrites de nettoyage, mentionnant notamment la fréquence

Article 33

—

L'arrêté préfectoral d'autorisation précise les modalités de mise en place des déchets, la fréquence et le mode de leur recouvrement et la quantité minimale de matériaux de recouvrement qui doit être présente sur le site.

LEGIARTI000051435180

—

régime de vol de VFR à IFR contacte, au plus tard dix minutes avant le survol du point où est prévu le changement de règles de vol, l'organisme des services de la circulation aérienne assurant le service d'information de vol afin de connaître la fréquence

LEGIARTI000051835882

—

d'administration d'établissement public Institut national de la propriété industrielle (INPI) Directeur général de l'établissement public INPI 59,97 40,03 8 8 OUI Élection directe Comité social d'administration d'établissement public Agence nationale des fréquences

Article 223 a-III/13

—

Les membres d'équipage responsables de l'entrée dans un espace fermé ou des opérations d'évacuation doivent participer à un exercice d'entrée dans un espace fermé et d'évacuation organisé à bord du navire à une fréquence que l'Administration détermine

Article 18

—

Il fixe la fréquence des mesures du débit et des paramètres à analyser.

Article 15

—

professionnels : le médecin chef du service de santé des gens de mer ou son représentant et le directeur général du travail ou son représentant ; 3° Pour les questions de radioélectricité des navires professionnels : un représentant de l'Agence nationale des fréquences

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