de la structure de la matière en physico-chimie H Photographie Assistant photographe ou de technicien de laboratoire : techniques de prises de vue, technologies des matériels de prises de vue et de laboratoire, traitement de l'image I Industries

Article Annexe X-I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 33

Code général des collectivités territoriales

Mayotte. 1 Par le syndicat interprofessionnel des artisans et des petites entreprises du bâtiment et branches annexes de Mayotte (CAPEB). 1 Par accord entre les organismes bancaires exerçant à Mayotte. 1 Par le syndicat des industries

Article Annexe I

—

CNIEG Caisse nationale des industries électriques et gazières. ENIM Etablissement national des invalides de la marine. CCMSA - Exploitants Caisse centrale de la mutualité sociale agricole - régime des exploitants agricoles.

Article 3

—

En outre, le conseil comprend des membres nommés par le ministre chargé des armées pour une durée de trois ans renouvelable une fois : - quatre personnalités de l'industrie, dont deux de l'industrie aérospatiale et deux des industries travaillant en relation

Article R341-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 84

Code du patrimoine

Le conseil d'administration est alors présidé par le directeur général des médias et des industries culturelles.

Article R342-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 86

Code du patrimoine

a) Le président de la Bibliothèque nationale de France, vice-président ; b) Le directeur général des médias et industries culturelles ou son représentant ; c) Le directeur du budget ou son représentant ; 2° Neuf membres désignés : a) Un représentant

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 57

Arrêté du 26 février 1974 fixant les règles techniques et de sécurité applicables au stockage et à l'utilisation de produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et de la réglementation des établissements recevant du public - Annexe.

Les réservoirs fermés métalliques de type "léger" qui ne peuvent être situés qu'en aérien ; Les réservoirs fermés métalliques à simple paroi de type ordinaire qui peuvent être soit aériens, soit enfouis dans le sol ; Les réservoirs fermés de type industrie

Article 312

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 69 > 53

Code général des impôts, annexe II

La fraction de 55 % forme pour l'ensemble de la France un fonds commun qui est réparti chaque année entre les communes où se trouvent domiciliés les ouvriers ou employés occupés à l'exploitation des mines et aux industries annexes, et au prorata du nombre

Article L533-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 58 > 88

Code de la recherche

l'invention au moins en partie sous la forme d'une production industrielle ou de la création de services, de préférence sur le territoire de l'Union européenne et, parmi ces entreprises, de préférence auprès des petites et moyennes entreprises et industries

Article L455-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 40 > 56

Code de la consommation

l'essence de térébenthine et des produits provenant des végétaux résineux ; 6° La loi du 3 juillet 1934 tendant à réglementer la fabrication des pâtes alimentaires ; 7° La loi du 2 juillet 1935 tendant à l'organisation et à l'assainissement des marchés du lait

Article Annexe

—

Communication sur l'alimentation au lait entier : Pour utiliser une communication du type Veau nourri au lait entier ou veau de lait , le pourcentage de lait entier distribué doit être supérieur à 60 % du total de la quantité d'aliments liquides et solides

Article Annexe II (suite 1)

—

24 044 23 562 23 073 1 823 469 FR000000000000529 MFPM CHOLET Usine MICHELIN de Cholet FR000000000000530 MFPM La Roche-sur-Yon Usine MICHELIN de La Roche-sur-Yon FR000000000000531 LTR INDUSTRIES

Article Annexe II

—

devenue CASCO NOBEL INDUSTRIES SNC puis CASCO INDUSTRIES puis CASCO SAS, avenue des Industries, Ambarès, 33565 Carbon-Blanc : de 1963 à 1996 ; PONTICELLI agence Sud-Ouest ?

Article 8

—

de tremblante a déterminé qu'il s'agit d'un cas de tremblante classique, comme définie dans le règlement (CE) n° 999 / 2001 susvisé, il est interdit pour l'éleveur, le détenteur ou le propriétaire des animaux de livrer à la consommation humaine le lait

Article Annexe I D

—

Préparations pour nourrissons, préparations de suite et boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge. Hydrolyse du lactose. Teneur résiduelle techniquement inévitable.

Article Annexe I

—

En vue de contribuer au développement, d'une part, des zones franches et, d'autre part, des industries locales, l'Etat veillera à la régulation de l'offre de transport maritime, notamment étrangère, par la création d'un observatoire de la desserte maritime

Article 1

—

des centres hospitaliers universitaires, des centres hospitaliers et des centres hospitaliers spécialisés ; e) Un représentant désigné par la Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile (FNEHAD) ; 10° Un représentant des industries

Article D200-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 90

Code rural (nouveau)

nationale des groupements techniques vétérinaires ; 9° Le président de la Fédération française des commerçants en bestiaux ; 10° Le président du Syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire et réactif ; 11° Le président du Syndicat national des industries

LEGIARTI000033311487

—

pavillon et des marques extérieures en mer des navires battant pavillon français et du pavoisement Mer DDG AEM Service des affaires maritimes (SAM) Tout service disposant de moyens d'intervention en mer Police des stations radioélectriques en mer (*) Industrie

LEGIARTI000042466807

—

REUNION 2328 BATIMENT TRAVAUX PUBLICS OUVRIERS GUADELOUPE 3144 BATIMENT TP ETAM GUADELOUPE 0749 BATIMENT TRAVAUX PUBLICS OUVRIERS MARTINIQUE 3107 BATIMENT TP ETAM MARTINIQUE 2870 BATIMENT TRAVAUX PUBLICS OUVRIERS GUYANE 3128 BATIMENT TP INDUSTRIE

Page 37 · 1 095 résultats

← Précédent Suivant →