L'évaluation porte nécessairement sur les capacités expérimentales du candidat observées durant les manipulations qu'il réalise, sur les mesures obtenues et leur interprétation.

Article 1

—

pétrolier ; – spécialiste du transit/ transport logistique ; – spécialiste en infrastructures industrialo-portuaires ; – spécialiste en infrastructures de haute tension ; – spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action ; – spécialiste en interprétation

LEGIARTI000048970020

—

intellectuelle (CPI) prévoit que toute reproduction d'une œuvre de l'esprit, œuvre musicale, audiovisuelle, littéraire ou des arts visuels, est subordonnée à l'autorisation préalable de l'auteur et/ ou des titulaires de droits voisins (artistes-interprètes

Article 231

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 51

Code général des impôts

Les entreprises entrant dans le champ d'application de la taxe sur la valeur ajoutée qui n'ont pas été soumises en fait à cette taxe en vertu d'une interprétation formellement admise par l'administration sont redevables de la taxe sur les salaires.

Article Annexe IIa

—

C1 1 Collecter, identifier, lister, relever des données x 2 Interpréter

Article 220 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 86

Code général des impôts

total des dépenses suivantes effectuées en France : a) Les rémunérations versées aux auteurs énumérés à l'article L. 113-7 du code de la propriété intellectuelle, ainsi que les charges sociales afférentes ; b) Les rémunérations versées aux artistes-interprètes

Article 29

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et 35 de l'ordonnance n° 86-1243 du 1er décembre 1986 relative à la liberté des prix et de la concurrence et par l'article L. 141-1 du code de la consommation et par les textes pris pour leur application, par l'article 1er de la loi de finances rectificative

Article L312-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 53 > 51

Code monétaire et financier

d'intervention du fonds de garantie des dépôts et de résolution et le calcul de l'assiette des contributions des adhérents en cas d'application du régime de garantie prévu par l'article 120 de la loi n° 2008-1443 du 30 décembre 2008 de finances rectificative

Article R121-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 80 > 53

Code de l'énergie

Le cas échéant, la Commission de régulation de l'énergie tient compte de l'échéancier prévisionnel de compensation du déficit mentionné au c du I de l'article 5 de la loi n° 2015-1786 du 29 décembre 2015 de finances rectificative et des intérêts correspondants

Article L621-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 28

Code monétaire et financier

même article L. 612-20, l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution révise le montant des exigences en fonds propres de la personne assujettie à cette contribution, elle communique à l'Autorité des marchés financiers l'appel à contribution rectificatif

Article 26

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pneumophila, les périodes d'utilisation avec leur mode de fonctionnement et les périodes d'arrêt complet ou partiel ainsi que les consommations d'eau sont adressés par l'exploitant à l'inspection des installations classées sous forme de bilans annuels interprétés

Article 18

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nationales des Etats membres de l'Union européenne ; 8° Un bilan du respect par les éditeurs de services de radio des dispositions du 2° bis de l'article 28 et du 5° de l'article 33 relatives à la diffusion d'œuvres musicales d'expression française ou interprétées

Article Annexe II - II. Maquette 22

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Savoir prescrire, superviser la réalisation et interpréter les différents tests des fonctions rénales. 3.4.

Article ANNEXE I a

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Constructeur de réseaux de canalisations de travaux publics de CAP est impliqué à différents niveaux définis ci-dessous : Niveau Définition du niveau d'implication 1 Connaissances et savoir-faire minimaux : le titulaire du diplôme lit, observe, interprète

Article ANNEXE I a

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référence, le titulaire de la spécialité Carreleur mosaïste de CAP est impliqué à différents niveaux définis ci-dessous : Niveau Définition du niveau d'implication 1 Connaissances et savoir-faire minimaux : le titulaire du diplôme lit, observe, interprète

Article 7

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Les avis, et en particulier les avis externes, ne portent que des indications précises ne pouvant pas donner lieu à interprétation : cote observée, tendance à la montée ou à la baisse des eaux, hauteur de pluie observée en une station donnée pendant une

Article Annexe IV

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de mise en relation des compétences et unités de certification : - C1-1 Identifier et décoder des documents de représentation technique - C1-2 Relever les caractéristiques de la matière première, du produit à fabriquer et/ou du matériel - C2-1 Interpréter

Article Annexe II

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Toutefois, cette exigence peut être interprétée comme s'appliquant à un ensemble ou à un lot plutôt qu'à des instruments individuels, lorsque de nombreux instruments sont livrés à un seul utilisateur. 5.

Article Annexe

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Les statistiques à deux variables sont indispensables en économie et en gestion pour analyser, interpréter et prévoir. Le programme de probabilités permet d'approfondir et de compléter les notions abordées en classe de première.

Article Annexe Ib (suite)

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relation de cause à effet Organisation de la démarche qualité : - outils d'analyse de la qualité utilisés dans le secteur du bâtiment Contrôle de la conformité : - contrôle des supports et ouvrages Contrôle des approvisionnements Consignation Interprétation

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