besoins du décollage ou de l'atterrissage et des manoeuvres qui s'y rattachent, les aéronefs motopropulsés, à l'exclusion des hélicoptères, doivent se maintenir à une hauteur minima au-dessus du sol définie comme suit : A-Pour le survol : D'usines isolées

Article R554-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 74 > 36

Code de l'environnement

en application du dernier alinéa de l'article L. 181-1 ; – lignes électriques et réseaux d'éclairage public mentionnés au 3° de l'article R. 4544-12 du code du travail, à l'exception des lignes électriques aériennes à basse tension et à conducteurs isolés

Article D252-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 02 > 17

Code de l'action sociale et des familles

. - Par dérogation aux dispositions du I : 1° la première demande d'un mineur isolé peut être déposée auprès d'un organisme d'assurance maladie par toute structure de prise en charge ou d'accompagnement de ces personnes, ou association de défense des

Article R321-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 80

Code de la route

en circulation et en l'absence de réception CE, tout véhicule à moteur, toute remorque ou tout élément de véhicule, toute semi-remorque doit faire l'objet d'une réception nationale effectuée soit par type à la demande du constructeur, soit à titre isolé

Article Annexe 4 (suite)

—

MD56 Quelle est la longueur maximale d'un camion isolé à 2 essieux ? MD57 Quelle est la longueur maximale d'un camion isolé à 3 essieux ?

Article 219-06

—

Les fils et câbles métalliques parallèles ou presque parallèles à des parties de cette antenne, situés à une distance inférieure à 4 mètres d'une autre antenne, doivent être coupés par des isolateurs.

Article R337-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 98 > 32

Code de l'énergie

interconnectés au réseau métropolitain continental, de Guyane et de La Réunion, un tarif réglementé de vente de l'électricité spécifique peut être proposé aux consommateurs finals dont la puissance souscrite est inférieure à 3 kilovoltampères pour des sites isolés

Article Annexe 4 (suite)

—

MD56 Quelle est la longueur maximale d'un camion isolé à 2 essieux ? MD57 Quelle est la longueur maximale d'un camion isolé à 3 essieux ?

Article Annexe 4

—

MD13 En règle générale, quel est le PTAC maximal d'un véhicule isolé comportant 2 essieux ? MD14 En règle générale, quel est le PTAC maximal d'un véhicule isolé de 3 essieux ?

LEGIARTI000045121689

—

Résection de tête radiale et/ou prothèse isolée de tête radiale en fonction des amplitudes, des lésions ligamentaires associées et de l'état fonctionnel du coude S 2 à 5 5.Arthrose des articulations du coude : - à l'engagement initial dans les armées

LEGIARTI000045065757

—

ANNEXE I Chaque véhicule composant le train urbain a préalablement fait l'objet d'une réception et d'une immatriculation : -le véhicule tracteur a fait l'objet d'une réception par type nationale (RPT) ou d'une réception à titre isolé (RTI) au sens de

Article Annexe II

—

DÉFINITION ET DÉTERMINATION DES CLASSES D'EXPOSITION La classe d'exposition d'une baie au bruit d'une infrastructure dépend : Définition d'un obstacle "très protecteur" Un obstacle à l'exposition est un masque à la propagation du bruit (bâtiment, écran acoustique

Article Annexe I

—

L'usage de tous appareils de communication par voie acoustique (sirènes, avertisseurs, haut-parleur, etc.), gênant pour le voisinage, est interdit, sauf si leur emploi est exceptionnel et réservé à la prévention et au signalement d'incidents graves ou

Article 1

—

Travaux exposant à un niveau d'exposition sonore quotidienne supérieure à 90 dB (A) ou à un niveau de pression acoustique de crête supérieure à 140 dB. 14. Travaux exposant à des risques de noyade. 15.

Article Préambule

—

. - un approfondissement des connaissances: culture générale et musicale, gestion, acoustique, organologie, pratique musicale. - un élargissement des connaissances notamment à travers l'approche d'une autre famille d'instruments. • Contexte professionnel

Article ANNEXE III

—

Autres exigences Le véhicule doit être équipé d'un dispositif acoustique permettant de signaler de manière continue et adéquate sa présence selon les prescriptions du règlement (UE) n° 540/2014 susvisé ou du règlement de la CEE-ONU n° 138, avec une possibilité

Article 2

—

A chaque demande d'agrément doivent être jointes les pièces ci-après : 1° Une note indiquant : a) S'il s'agit d'une personne isolée : Le nom et l'adresse du demandeur, sa compétence théorique et pratique, les références relatives à son activité antérieure

Article 33 bis

—

modalités de mise en œuvre, en toutes circonstances, de la ressource en eau nécessaire à la maîtrise d'un incendie ; - le plan de situation des réseaux de collecte, des bassins de rétention, avec mention des ouvrages permettant leur sectorisation ou leur isolement

Article 3

—

Organisation du travail Différentes formes d'organisation du travail appliquée aux divers secteurs d'activité : répétitive, parcellisation des tâches, enrichissement, élargissement, polyvalence, îlots de production, juste-à-temps ; travail en équipe, isolé

Article 1

—

Chapitre Ier bis : Mesures de mise en quarantaine, de placement et de maintien en isolement, Art. L3136-1, Art. L3821-11, Art. L3841-2, Art. L3841-3 A modifié les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. L3131-15, Art.

Page 37 · 1 262 résultats

← Précédent Suivant →