Tout référentiel comporte la liste précise et tenue à jour des variétés qui sont utilisées dans le cadre de la certification. 2e exigence plants de pommes de terre : classes de plants mères éligibles Les plants mis en terre appartiennent obligatoirement

LEGIARTI000051499022

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Materials France Ciments 231900 231900 231900 231900 231900 1159500 FR000000000000119 CHAUFFERIE DE LA ZUP DE HAUTEVILLE - LISIEUX LISIEUX ENERGIE 1642 1642 1642 1266 1266 7458 FR000000000000120 Coopérative d'Isigny Ste Mère

Article Annexe 13

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Article 7.1 Le contenu de l'examen de prévention L'examen comprend obligatoirement : - une anamnèse ; - un examen bucco-dentaire ; - des éléments d’éducation sanitaire : sensibilisation de la future mère à la santé bucco-dentaire (hygiène orale, etc.)

Article L542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 70 > 30

Code de l'action sociale et des familles

Les enfants sont pris en compte au titre du foyer de leur mère. V.-(Abrogé) VI.

Article Annexe III

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Données d'identification Nom de l'exploitant Société mère (facultatif) Forme juridique Numéro SIREN (facultatif) Adresse du siège social Code postal Ville Pays Nom de l'établissement Nom du responsable de l'établissement Adresse

Article Annexe

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La substance doit avoir une pureté minimale de 940 g/kg (diastéréo-mères A et B combinés). 2.2. Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées 2.3.

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

des assemblées parlementaires ; 1° bis a et c (Abrogés) ; b (Transféré sous le b de l'article 80 ter) ; 2° Les prestations familiales énumérées par l'article L. 511-1 du code de la sécurité sociale, l'allocation de salaire unique, l'allocation de la mère

Article Annexe Ib (suite)

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X L'ordinateur Carte mère, processeur, carte graphique, mémoires et stockage, connecteurs d'entrée-sortie La mémoire (RAM, ROM, flash, cartes et autres supports) Identifier les différents éléments de l'unité centrale et en comprendre le

Article Annexe I

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.: Détecter le niveau de la panne : - connectique, - éproms - carte-mère. Réaliser les interventions correspondantes. - Outillage spécifique. - Fiches de travail.

LEGIARTI000039331435

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Assurer un suivi mère-enfant dans les suites de couches j

LEGIARTI000026833773

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Les porcelets non sevrés ne sont pas concernés : même malades ou blessés, il convient de les laisser avec leur mère.

Article Annexe (suite)

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Dans cette évaluation générale, les Etats membres doivent : - accorder une attention particulière aux risques chroniques potentiels de la substance mère ou des métabolites pour les vers de terre ; - accorder une attention particulière à la protection

LEGIARTI000036674528

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En revanche, le plan comptable général (art. 332-4) propose une méthode d'évaluation alternative, fondée sur la valeur de la quote-part des capitaux propres détenue par la société-mère dans ses filiales.

LEGIARTI000036674555

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Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

par les résultats concordants de deux prélèvements distincts et par un test de confirmation (Western-Blot ou un immuno-Blot) sur l'un des prélèvements ; l'exonération initiale est accordée pour une durée de dix ans, renouvelable ; - le nouveau-né de mère

Article 4

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plein" ; - L. 332, en tant qu'il fixe : - 1°) les âges auxquels les intéressés bénéficient du "taux plein" même s'ils ne justifient pas de la durée requise d'assurance ou de périodes équivalentes ; - 2°) le nombre d'enfants nécessaire pour .que les mères

LEGIARTI000022779630

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En phase d'élevage Les veaux suivent leur mère ou, le cas échéant, une nourrice et ont accès à leur fourrage jusqu'à leur sevrage. En saison estivale, les animaux tirent l'essentiel de leur alimentation du pâturage.

LEGIARTI000021809793

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Saint-Sauveur-Lendelin, Saint-Sauveur-le-Vicomte, Saint-Sébastien-de-Raids, Saint-Senier-sous-Avranches, Saint-Symphorien-des-Monts, Saint-Symphorien-le-Valois, Saint-Vigor-des-Monts, Sainte-Cécile, Sainte-Colombe, Sainte-Marie-du-Bois, Sainte-Marie-du-Mont, Sainte-Mère-Eglise

LEGIARTI000031350582

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française Théodore Chassériau * * Collège : classe de 6e uniquement République dominicaine Saint-Domingue Lycée français * * * Lycée : séries ES, L et S Egypte Alexandrie Lycée français - Mlf * * * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Collège de la Mère

LEGIARTI000037561715

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française Théodore Chassériau * * Collège : classe de 6e uniquement République dominicaine Saint-Domingue Lycée français * * * Lycée : séries ES, L et S Egypte Alexandrie Lycée français-Mlf * * * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Collège de la Mère

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