CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 478 résultats pour « mecanicien d'un train »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89138

Appel

10 janvier 2007

10 janvier 2007

. : ATTENDU qu'à la date de l'accident, Monsieur C..., qui était âgé de 22 ans était mécanicien-qualifié, préparateur de véhicules neufs et d'occasion au garage Citroën de LUSSAC LES CHATEAUX, pour

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007649488

Admin. suprême

25 juillet 1975

25 juillet 1975

PIERRE , MECANICIEN DIESELISTE, XP... 2063 YAOUNDE, XK... ANDRE , ECONOMISTE, XP... 675 YAOUNDE, LA DAME XL...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63bfb3725e2fbe7c900439b9

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

reclassement, que l'information donnée par l'employeur est incomplète, notamment en ce que la possibilité mise en évidence par l'UGECAM de formation et d'adaptation du salarié sur des travaux en traitement

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964158f5112d8edd058280

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Au niveau du poignet gauche, le traitement sera médical simple avec une évolution vers de simples douleurs mécaniques sans complication notable.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1901405_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

En effet, cette plainte a trait au même fait générateur que celui invoqué par le requérant : l'exposition aux poussières d'amiante au sein de la DCN.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1901653_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

En effet, cette plainte a trait au même fait générateur que celui invoqué par le requérant : l'exposition aux poussières d'amiante au sein de la DCN.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1901656_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

En effet, cette plainte a trait au même fait générateur que celui invoqué par le requérant : l'exposition aux poussières d'amiante au sein de la DCN.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1901665_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En effet, cette plainte a trait au même fait générateur que celui invoqué par le requérant : l'exposition aux poussières d'amiante au sein de la DCN.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1901706_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En effet, cette plainte a trait au même fait générateur que celui invoqué par le requérant : l'exposition aux poussières d'amiante au sein de la DCN.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1901715_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En effet, cette plainte a trait au même fait générateur que celui invoqué par le requérant : l'exposition aux poussières d'amiante au sein de la DCN.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1902086_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En effet, cette plainte a trait au même fait générateur que celui invoqué par le requérant : l'exposition aux poussières d'amiante au sein de la DCN.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1902207_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En effet, cette plainte a trait au même fait générateur que celui invoqué par le requérant : l'exposition aux poussières d'amiante au sein de la DCN.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1902215_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En effet, cette plainte a trait au même fait générateur que celui invoqué par le requérant : l'exposition aux poussières d'amiante au sein de la DCN.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1902257_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En effet, cette plainte a trait au même fait générateur que celui invoqué par le requérant : l'exposition aux poussières d'amiante au sein de la DCN.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1903781_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

En effet, cette plainte a trait au même fait générateur que celui invoqué par le requérant : l'exposition aux poussières d'amiante au sein de la DCN.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1903794_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

En effet, cette plainte a trait au même fait générateur que celui invoqué par le requérant : l'exposition aux poussières d'amiante au sein de la DCN.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1903831_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

En effet, cette plainte a trait au même fait générateur que celui invoqué par le requérant : l'exposition aux poussières d'amiante au sein de la DCN.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024985318

Admin. suprême

14 décembre 2011

14 décembre 2011

sapeur-pompier professionnel de la commune de Toulouse depuis 1975, et accordé à l'intéressé une indemnité de feu, une indemnité spéciale de conducteur de véhicule, une indemnité de logement de 10 % du traitement

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1802765_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

En effet, cette plainte a trait au même fait générateur que celui invoqué par le requérant : l'exposition aux poussières d'amiante au sein de la DCN.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00077_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

A... soutient qu’il aurait une formation de mécanicien, qu’il serait entré en France en 2019, qu’il aurait quitté le territoire français pour se rendre en Espagne durant trois ans, qu’à la date de son

Source officielle

Page 37 sur 74

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.