K..., employé de cette société en tant que chauffeur, ont été poursuivis pour le stationnement d'un bus touristique dont le moteur n'était pas arrêté, à Paris 9e arrondissement, 15 rue Auber, le 26 mai

le constat fait sur la consommation d'huile moteur validant mes dégâts au moteur, - le désordre était antérieur à l'achat, non apparent et rend le véhicule impropre à sa destination, le moteur présentant

], ont cédé à la société Duyme's Motors un fonds de commerce de réparation, transformation et revente de cycles et motocyclettes, spécialisé notamment dans la transformation de motos en tricycles à moteur

Insurance Limited (la société QBE), ayant la qualité d'apéritrice, et la société Helvetia assurances (la société Helvetia), ayant subi le 2 juin 2012 une avarie due à une rupture du vilebrequin du moteur

Invoquant des dysfonctionnements lors de l'utilisation du portail avant que le moteur ne tombe en panne et l'absence de solution apportée par la société Leroy Merlin, M.

; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 27 mai 2014), qu'ayant acquis, le 4 mai 2002, un véhicule de marque Toyota présentant une anomalie affectant la culasse du moteur

pris de l'absence ou insuffisance de motifs ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Yves X... a été déclaré coupable d'avoir conduit un véhicule terrestre à moteur

1990), que le Port autonome de Rouen et le GIE Dragages Ports ont assigné la société Lister France en désignation d'expert et en paiement de dommages-intérêts, en raison des avaries apparues sur un moteur

X..., chirurgien, en raison d'une cyphoscoliose sévère ; qu'à la suite de cette intervention il est demeuré atteint d'une paraplégie sensitivo-motrice complète et définitive des membres inférieurs et de

X... a obtenu la désignation en référé de M. de Y... en qualité d'expert pour déterminer la cause de l'explosion du moteur de son véhicule automobile ; qu'ayant été victime d'un second incident mécanique

[M] [K] coupable de blessures involontaires avec incapacité totale de travail n'excédant pas trois mois par conducteur de véhicule terrestre à moteur sous l'empire d'un état alcoolique, a déclaré recevables

Soutenant que le moteur du tracteur était affecté d'un vice caché, la société AGB a assigné la société Soetaert en résolution judiciaire du contrat de vente. 3.

Le tribunal correctionnel a déclaré Mme [M] [O] coupable de blessures involontaires par conducteur de véhicule terrestre à moteur sur la personne de M.

produite par l'écoulement d'eaux courantes ne peut faire l'objet que d'un droit d'usage et en aucun cas d'un droit de propriété ; qu'il en résulte qu'un droit fondé en titre se perd lorsque la force motrice

"; "alors que la faute commise par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur ayant contribué à la réalisation de son préjudice, doit être appréciée en faisant abstraction du comportement de l'auteur

l'accident ; Pierre B... pouvait donc estimer au vu des pièces qui lui avaient été soumises que le pilotage par Christian C..., qui disposait d'un brevet décerné par le Canada l'autorisant à piloter un bi-moteur

portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques ; 2°/ que l'indemnisation de la victime d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur

attaqué (Versailles, 7 janvier 2016), que, par un contrat ayant pris effet le 1er juillet 2008, la société Eureloc a donné en location à la société Aéro liaisons cinq une turbine destinée à équiper le moteur

Pierre X... coupable du délit de blessures involontaires avec incapacité n'excédant pas trois mois par conducteur de véhicule terrestre à moteur avec la circonstance aggravante tirée de la violation manifestement

cour d'appel a déduit un motif inopérant et violé les articles L. 124-3 du Code des assurances, ensemble les articles 1er et 2 de la loi du 5 juillet 1985 ; 2 / que le propriétaire d'un véhicule à moteur