l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que M. de X... a collaboré à deux titres, dont "l'affiche" édités par la société L'Affiche, puis par la société Editions Larivière, en qualité de photographe

[K] décrivait les objets saisis, consistant en des photographies de [J] [I], des lettres et cartes postales écrites par lui, des coupures de presse ou encore un dessin de M.

vitesse excessive et en manquant aux règles élémentaires de maîtrise ; " "et que les éléments matériels relevés et perceptibles tant sur le plan dressé par les enquêteurs que sur les documents photographiques

établissait que son véhicule avait été heurté par un véhicule qui circulait en sens inverse et s'était déporté sur sa gauche et qui était ensuite allé percuter le véhicule qui la suivait; que les photographies

Cour des documents de la procédure écrite figurant au dossier sous les cotes n° D 175, D 177, D 121 et D 97, soit des lettres écrites par le témoin Y... à l'accusé pendant son incarcération et des photographies

de sa main droite avant, à un arrêt d'autobus, de la pousser hors dudit véhicule qu'il conservait pour s'enfuir ; qu'il résulte du dossier de la procédure que les policiers lui ayant présenté des photographies

effectuées par le juge, à l'occasion de son transport sur les lieux, démontrent qu'on ne peut voir une personne se tenant sur la mezzanine que depuis certains sièges, les moins confortables - la photographie

attaqué a déclaré Georges X... coupable des faits qui lui étaient reprochés et, en répression, l'a condamné à une amende de 195 euros ; "aux motifs que "Georges X... verse aux débats un jeu de photographies

une voiture de service désherbage ne comportent pas d'indication sur la nature effaçable ou indélébile de leur contenu, comme la Cour a pu le constater elle-même, la comparaison faite entre les photographies

Jean-Paul Z..., la Cour s'est déterminée par un motif totalement inopérant ; "et aux motifs qu"au vu de la nature et de la quantité de matériel retrouvé dans l'entrepôt, ainsi que le démontrent les photographies

principe de l'oralité des débats et des droits de la défense ; "en ce que le président avant d'entendre les docteurs Bricout, Garnier et Lecomte, a représenté à la Cour et aux jurés l'album photographique

autorisation ; " aux motifs que les constatations du garde pêche sont claires et précises en ce qui concerne la réalité, la nature des travaux et leur localisation ; qu'elles sont appuyées sur des photographies

propriétaire légal soit identifié ; qu'en l'espèce, la cour qui a constaté que la maison appartenait à la grand-mère du prévenu sans constater que la chambre dont la porte était détériorée ni que les photographies

monde faisait valoir que la toile "Pub 50's" était constituée de la combinaison de plusieurs caractéristiques (à savoir, une sélection spécifique d'objets iconiques des années 1950 associés à la photographie

SUR CE, FAITS ET PROCEDURE La société LUCKY STUDIO SARL, qui exerce une activité de photographe, a sollicité le paiement d'une somme de 37.251,60 € au titre de plusieurs factures correspondant à un shooting

Philippe X..., maire de la commune de la Foa et candidat aux élections provinciales, de "grand manipulateur dont la trahison a des allures de vocation", le second comportant, en illustration d'une photographie

d'établir qu'il n'est pas l'auteur véritable de l'infraction ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un véhicule appartenant à la société Bergson Automobiles a été photographié

Il demande de bénéficier d'un traitement égal avec le personnel statutaire oeuvrant dans le même service, Mme Nathalie G. ou celle des deux autres opérateurs prise de vues-photographes.

Y... a travaillé comme reporter photographe au profit de l'Agence France presse (l'AFP) depuis le 1er juillet 2000 ; qu'il a été rémunéré à la pige, ses bulletins de paie mentionnant la convention collective

X..., qui exerce sous l'enseigne BK photo, une activité d'importation, d'exportation, de vente et de location de matériels photographiques et informatiques, était titulaire dans les livres de la banque