• Évaluation : On prendra plus particulièrement en compte : - le façonnage des éléments, - la pose et la fixation des supports des canalisations et des appareillages, - la qualité du câblage, - le respect des règles de sécurité, - le respect des

Article 227-2.10

—

Les portes sont de construction robuste, posées sur charnières ou coulissantes et assurant une étanchéité satisfaisante. 3. Pavois, sabords de décharge : 3.1. La hauteur normale du pavois est de 0,75 mètre.

Article 1

—

Cet effectif est apprécié dans le cadre des douze mois qui précèdent la signature de l'accord d'entreprise ou d'établissement visé au I de l'article 39 de la loi du 20 décembre 1993 susvisée ou, à défaut, de la convention selon les règles posées à l'article

Article 110.2

—

Navire neuf : tout navire dont la quille est posée ou dont la construction se trouve à un stade équivalent à partir de la date fixée dans l'arrêté prescrivant le règlement particulier le concernant ou, à défaut, à partir de la date de son entrée en vigueur

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

Les risques liés à l'utilisation des piscines posées hors sol. La disposition de moyens de communication permettant de faire face aux situations d'urgence Il convient de s'assurer : 1.

Article R20-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 47 > 44

Code des postes et des communications électroniques

est la procédure d'évaluation de la conformité par laquelle le fabricant remplit les obligations définies aux II et V afin d'assurer et de déclarer, sous sa seule responsabilité, que les équipements radioélectriques concernés satisfont aux exigences posées

Article D2573-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 00 > 31

Code général des collectivités territoriales

; 2° Le plan des ouvrages prévus ; 3° Le plan parcellaire des terrains sur lesquels l'établissement de la servitude est envisagé, avec l'indication du tracé des canalisations à établir, de la profondeur minimum à laquelle les canalisations seront posées

Article L450-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 53 > 98

Code de commerce

Ils peuvent également, dans les mêmes conditions, procéder à la pose de scellés sur tous locaux commerciaux, documents et supports d'information dans la limite de la durée de la visite de ces locaux.

Article ANNEXE I b

—

Contexte professionnel d'intervention Le lit de pose est réalisé selon les consignes techniques Manutentionner, mettre en place, régler et assembler des éléments L'utilisation des matériels d'alignement et de niveau est maîtrisée Réaliser des massifs

Article Annexe Ib

—

L'état de surface ne présente pas de défauts incompatibles avec la suite du process ; La pose de filets et de petits éléments de décor au pinceau est conforme au dessin ; Sablage : la pose de caches, de protections et le jet d'abrasif sont conformes

Article Annexe Ib

—

Maîtrise des techniques : application de produits, pose d'appâts... Ressources documentaires nécessaires : règlement de propriété, fiches produits et fiches toxicologiques ... Véhicule équipé, aspirateurs...

Article 91

—

médecin nommément désigné ; 2° L'avis du médecin-conseil accompagné de tous les éléments et pièces justificatives d'ordre médical ayant motivé cet avis ; 3° Les motifs invoqués par le fonctionnaire à l'appui de la demande ; 4° L'énoncé de la question posée

Article Annexe I

—

- Identifier les conséquences du numérique sur les modes de production et de consommation de biens et services de l'entreprise - La place de marché Dans quelle mesure le droit répond-il aux questions posées par le développement du numérique ?

Article Annexe 3

—

tatouage et de perçage corporel ; - choisir les équipements de protections manuelles, respiratoires et vestimentaires adaptées à la nature de l'acte (EPI) ; - appliquer les protocoles d'hygiène des mains, notamment par le lavage, la désinfection et la pose

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

-Les prestations de pose, d'installation et d'entretien d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques qui répondent aux conditions suivantes : 1° Les infrastructures de recharge sont installées dans des locaux à usage d'habitation et sont destinées

Article Annexe

—

Par ailleurs, des questions pourront être posées afin d'apprécier le degré des connaissances du candidat sur les différents contrats de maintenance et d'exploitation ainsi que sur l'estimation des interventions et des systèmes (coût d'une solution technique

Article R160-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 27

Code de la sécurité sociale

l'article L. 160-14, lorsqu'ils sont dispensés sans prescription en application des dispositions du 2° du IV de l'article L. 5134-1 du code de la santé publique ; d) Pour les frais relatifs aux actes du médecin ou de la sage-femme donnant lieu à la pose

Article 67 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 25

Code des douanes

Les questions posées à l'agent infiltré à l'occasion de cette confrontation ne doivent pas avoir pour objet ni pour effet de révéler, directement ou indirectement, sa véritable identité. VIII.

Article III

—

et en végétaux divers défibrés et protection superficielle. 20. 2ZB 3, 80 Fabrication d'éléments de charpentes, ébauchage et façonnage divers (y compris bois de brosses). 20. 3ZA 4, 60 Fabrication en série de menuiserie de bâtiment (sans pose

Article Annexe V

—

le domaine professionnel, accompagné de questions simples relatives à ce texte ou à ce document, soit d'un document sonore enregistré d'une durée maximale d'une minute, le candidat doit savoir : - traduire le texte donné et répondre aux questions posées

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