La recherche de salmonelles n'est exigée que pour les parquets de l'étage reproduction et est effectuée par la méthode décrite dans la norme ISO 6340. La recherche de salmonelles n'est exigée que pour les parquets des étages reproduction.

Article ANNEXE I

—

Directeur national adjoint de la police aux frontières PARIS 1 Sous-directeur de la rétention, de l'éloignement et des procédures PARIS 1 Chef d'état-major PARIS 1 Sous-directeur des frontières PARIS 1 Chef de l'office de lutte contre le trafic illicite

Article R234-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de la sécurité intérieure

central des courses et jeux ; – à la direction nationale de la police aux frontières : les unités en charge de la police judiciaire au sein de la direction de la police aux frontières des aérodromes parisiens, l'office de lutte contre le trafic illicite

LEGIARTI000050802675

—

17.24Z Fabrication de papiers peints 17.29Z Fabrication d'autres articles en papier ou en carton 18.11Z Imprimerie de journaux 18.12Z Autre imprimerie (labeur) 18.13Z Activités de pré-presse 18.14Z Reliure et activités connexes 18.20Z Reproduction

Article Annexe II

—

l'informatique et des traces technologiques à la sous-direction de la police technique et scientifique Chef de l'office central pour la répression de la traite des êtres humains de la SDAC Chef de l'office central pour la répression du trafic illicite

Article Annexe 5

—

"Appui à la lutte contre les trafics illicites transfrontaliers dans la sous-région du Mékong". 14 700 Yémen AT1 1 Coordonnateur du programme gouvernance démocratique et sécurité. 14 705 Yémen CI 9002 Coordonnateur, responsable

Article Annexe I

—

attribuées, ou sur lesquels doivent être apposées, les mentions de danger H340, H350, H350i, H360D ou H360F ou les phrases de risque R45, R46, R49, R60 ou R61 en raison de leur teneur en COV, classés cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction

Article R557-4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 20

Code de l'environnement

l'expérience nécessaire pour effectuer les tâches qu'impliquent les activités mentionnées à l'article L. 557-31 ; b) De descriptions des procédures utilisées pour évaluer la conformité ou suivre en service, garantissant la transparence et la capacité de reproduction

Article Annexe II

—

. - Concentrations individuelles pertinentes des substances et mélanges classés cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) pour l'application du 4 (a) de la partie III "Propriétés chimiques" de l'annexe I du décret du 22 février 2010

Article 2

—

gros des vins, cidres, spiritueux, sirops, jus de fruits et boissons diverses - Conseil national des industries et commerces en gros des vins, cidres, spiritueux, sirops, jus de fruits et boissons diverses Technicien Conseil en gestion de la reproduction

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

. ; b) Dispositions relatives à la conservation, à la reproduction et à la circulation du poisson : le permissionnaire établira et entretiendra des dispositifs destinés à assurer la circulation du poisson et à éviter sa pénétration dans les canaux d'amenée

Article L752-3-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 54

Code de la sécurité sociale

par le présent code, est subordonné au fait, pour l'entreprise ou le chef d'entreprise, de ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pénale passée en force de chose jugée soit pour fraude fiscale, soit pour travail dissimulé, marchandage ou prêt illicite

Article R142-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 85 > 30

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

spécialement habilités par le chef du service dans lequel ils sont affectés ou, le cas échéant, par son représentant ; d) de la lutte contre l'aide à l'entrée et au séjour irréguliers, les officiers de police judiciaire de l'office de lutte contre le trafic illicite

Article 5-11

—

Les symboles de type SI, sauf pour le symbole SI1b, sont la reproduction des panneaux d'interdiction correspondants. Ils n'ont pas de valeur prescriptive. C.-Symboles catégoriels de direction conseillée de type SC. SC1a.

Article Annexe I

—

Article 219

—

télévision veillent, sous le contrôle de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, à ce que les partis et groupements politiques bénéficient d'une présentation et d'un accès à l'antenne équitables en ce qui concerne la reproduction

LEGIARTI000050802679

—

LEGIARTI000049878432

—

opération d'assistance RCAM.10009 : Utilisation des installations de télécommunications RCAM.10010 : Repérage sur carte de la position de l'aéronef en difficulté PARTIE 11 INTERFÉRENCE, SITUATIONS D'URGENCE ET INTERCEPTION RCAM.11001 : Intervention illicite

Article L621-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

Code monétaire et financier

et 2004/72/ CE de la Commission ; 2° A recommandé à une autre personne d'effectuer une opération d'initié, au sens de l'article 8 du même règlement, ou a incité une autre personne à effectuer une telle opération ; 3° S'est livrée à une divulgation illicite

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Marchandises illicites ou prohibées. Le donneur d'ordre s'interdit de confier au commissionnaire de transport l'organisation d'un transport de marchandises illicites ou prohibées. 3.3. Matériel de transport.

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