Il peut aussi être amené à travailler les dimanches et jours fériés, en cohérence avec la réglementation, éventuellement hors des limites du territoire national.

Article Annexe II

—

Fer : pas plus de 5 mg/l. H3PO4 : pas plus de 0,2 %. Acide polymaléique. Acide arylsuccinique : pas plus de 17 % (aryl désignant les radicaux xylyl et éthylbenzyl). Acide maléique : pas plus de 5 %. Acide fumarique : pas plus de 0,2 %.

Article Annexe

—

Outre les jours ouvrés, le conducteur (la conductrice) de transport en commun urbain est susceptible d'exercer son activité le week-end et les jours fériés. Son service peut être établi en une ou plusieurs vacations au cours d'une même journée.

Article Annexe II

—

CGA 354742) (3) 0,9 µg/ l 6865 205939-58-8 Diméthénamide ESA (3) 0,9 µg/ l 7735 380412-59-9 Diméthénamide OXA (3) 0,9 µg/ l 1580 123-91-1 Dioxane-1,4 50 µg/ l 1493 60-00-4 EDTA 600 µg/ l 1497 100-41-4 Ethylbenzène 300 µg/ l 1393 7439-89-6 Fer

Article 1

—

Slovaquie, Slovénie Vienne, Bratislava, Ljubljana 11 207 4 0 Suisse - 1re circonscription Zurich 31 096 5 2 Suisse - 2e circonscription Genève 145 329 9 13 Arménie, Géorgie Erevan, Tbilissi 997 1 0 Bulgarie, Bosnie-Herzégovine, Macédoine, Albanie

Article ANNEXE 5

—

De l'axe de la rue Francisco-Ferrer vers le sud jusqu'à l'axe de la rivière la Râches à la limite sud-est de la parcelle C 1230.

Article Annexe 5

—

BARAKA CN FRA000489768 MES GAMINS DP FRA000489950 TCHOT-POEGNANT BL FRA000511538 LE FLOT BLEU DP FRA000517745 ESSOR CN FRA000518388 SOUVIENS-TOI CH FRA000520117 LES COPAINS D'ABORD CN FRA000550974 FER

Article ANNEXE B

—

Repos hebdomadaire, jours fériés, congés. L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes. 6.

Article Annexe V

—

FRA000482468 YUNA CN FRA000488858 LA BARAKA CN FRA000489768 MES GAMINS DP FRA000489950 TCHOT-POEGNANT BL FRA000511538 LE FLOT BLEU DP FRA000517745 ESSOR CN FRA000518388 SOUVIENS-TOI CH FRA000520117 LES COPAINS D'ABORD CN FRA000550974 FER

Article Annexe

—

Il peut aussi être amené à travailler les dimanches et jours fériés. Il peut prendre des repas et des repos hors du domicile. Il peut exercer son activité hors des limites du territoire national.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

Code des transports

sont explicitement acceptées par le transporteur ou en cas de perte totale de bagages, une protestation motivée les confirmant doit lui être adressée par lettre recommandée ou par acte extrajudiciaire, au plus tard trois jours, non compris les jours fériés

LEGIARTI000023420454

—

boîtes et d'emballages métalliques pour produits alimentaires, corps gras. 28.7 EA Fabrication d'articles en fils métalliques. 28.7 GB Boulonnerie, visserie forgée. 28.7 NB Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer

LEGIARTI000023420422

—

. ― Repoussage des métaux en feuilles. 28.7LD 2,60 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 28.7NB 3,40 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie). 28.7NC 2,60

LEGIARTI000026909531

—

. ― Repoussage des métaux en feuilles. 28.7LD 2,80 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 28.7NB 3,80 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie). 28.7NC 2,80

Article Annexe unique (suite)

—

ou séchoir à linge X 4 X X X X X 25 Ustensiles de ménage appropriés au logement (minimum : un seau et un balai à brosse avec serpillière ou un balai de lavage à frange avec seau et presse, aspirateur ou équipement équivalent, un fer

Article 71

—

mg/Nm 3 2° (abrogé) 3° Bruit : en dérogation aux dispositions de l'article 47, les bruits émis par les installations ne sont pas à l'origine d'une émergence supérieure à 5 dB(A) pour les périodes de jour et de nuit, y compris les dimanches et jours fériés

Article Annexe 7

—

bottom set longline Palangre verticale de fond Ligne MISCELLANEOUS GEARS ENGINS DIVERS HAR Harpoons Harpons Pêche à pied HRK Hand implements (Wrenching gear, Clamps, Tongs, Rakes, ears) Râteau et assimilé (dont gaffe, raballe, frelotte, main de fer

Article R133-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 37

Code de la sécurité sociale

Si le délai imparti pour effectuer la déclaration sociale nominative expire un jour férié ou non ouvré, il est prorogé jusqu'au jour ouvrable suivant.

Article II

—

de chauffage) quel que soit le combustible utilisé. 40. 3ZC 2, 20 Captage, traitement et distribution de l'eau. 41. 0ZA 1, 90 Transport ferroviaire : personnel contractuel SNCF. 60. 1ZA 2, 20 TC Transport ferroviaire : chemin de fer

LEGIARTI000030541821

—

Gourdon, Gravières, Grospierres, Issamoulenc, Jaujac, Joyeuse, Juvinas, Labastide-sur-Bésorgues, Labeaume, Labégude, Laboule, Lanas, Laviolle, Malarce-sur-la-Thines, Marcols-les-Eaux, Meyras, Prunet, Rochecolombe, Rocles, Rosières, Sablières, Saint-Alban-Auriolles

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