X..., employé en qualité de chauffeur par la société des transports de l'agglomération de Montpellier, a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir le paiement d'heures supplémentaires et des congés

[Y] a été engagé par la société Felix Deroo, en qualité de chauffeur poids lourd à compter du 1er juin 1991 et affecté à un dépôt situé à Waziers, lieu de son habitation ; qu'en janvier 2006, la société

limite de remise des offres était fixée au 16 avril 2015, que les bulletins de salaire de Mme I... ont fait apparaître les mentions de « qualification : groupe 1 – coeff 100, emploi : dir techn + chauffeur

accordée si les séquelles l'affectaient à 100 % de ses capacités et que la rémunération des métiers accessibles à cette victime est donc nécessairement inférieure à celle d'un manutentionnaire ou d'un chauffeur

. ; qu'une vive altercation a alors opposé ce propriétaire à ces chauffeurs pour qu'ils quittent sa propriété au plus vite ce qu'ils ont fait, mais Bernard X... a tapé avec un piquet sur le capot du véhicule

. ; que, toutefois, cela est établi par celles que Denis Z... a faites à l'audience du tribunal-dont rien ne permet de suspecter la véracité lors de laquelle il a indiqué que les chauffeurs qui l'avaient

transport qui a véhiculé ces marchandises ; que Jean-Paul X... ne saurait sérieusement soutenir qu'il est resté étranger aux infractions qui lui sont reprochées alors qu'il a été mis en cause par un chauffeur

Le chauffeur de la motocyclette ne se trouvait pas sur son engin. C'est donc la motocyclette seule qui a percuté l'avant gauche de mon véhicule. Je devais rouler à 30 ou 40 km.

. - qui a reconnu avoir donné des instructions aux chauffeurs d'Infotrans mis à la disposition de la société Bmr transport dans des conditions qu'il appartiendra à l'information de préciser, et qui est

correspondant au mois où l'indemnité est versée et pour sa valeur équivalente à celle qui serait appliquée si le salarié avait travaillé pendant cette période ; qu'à l'instar de tous les salariés, les chauffeurs

939», une attestation de son expert-comptable précisant que la société était son unique cliente pour les années 2011 à 2013 ainsi que deux attestations de chauffeurs livreurs, l'une indiquant que M.

La société Dachser France (la société) ayant employé en qualité de chauffeur routier un salarié qui a bénéficié d'un congé de fin d'activité (CFA) à compter du 1er juillet 2017, l'association lui a rappelé

relatif à l’accord du 19 décembre 2023 renforçant la liberté de choix de leurs courses par les chauffeurs VTC ayant recours à une plateforme de mise en relation

X..., employé depuis le 4 avril 1977 par la société Sotravi en qualité de chauffeur routier, a été licencié le 18 mai 1981 ; Attendu que pour décider que M.

Vu l'article L. 122-12, alinéa 2, du Code du travail ; Attendu, selon le jugement attaqué, que la société TAG a acheté à la société Granulats Rhône-Alpes huit camions et a engagé huit anciens chauffeurs

Le 5 mai 2016, la société Lavorel Groupe a confié à la mandataire un mandat n° 224, d'une durée de trois mois, de recherche de biens à [Localité 6], portant notamment sur le chalet. 4.

Qu'en prévoyant, à l'article 6 de l'arrêté municipal du 15 décembre 1970, que la profession de chauffeur de taxi ne pourrait être exercée au-delà de l'âge de 65 ans, le maire de Clermont-Ferrand a pris

------------------------------------------------------------------------ APPELANTE Association DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBL IC DES YVELINES Représentée par Me Jean-david CHAUDET