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939 résultats pour « Claire CHARBONNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

5fdeaa1391ffd67cd894d658

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

MATHIAUD, avocat au barreau de GRENOBLE, avocat postulant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur Philippe SILVAN, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Valéry CHARBONNIER

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdc24933172b248ab39b757

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

Pierre-marie B... de la Y..., avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur Philippe SILVAN, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Valéry CHARBONNIER

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6929ded0b3dd52896a81744e

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

COFIDIS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire

Source officielle
CA

1re chambre civile

68ef2dba8a85971c3ac2002a

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 janvier 2025 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Leslie CHARBONNIER

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_25MA01525_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

C... ne figure pas à la page 16 de ce rapport où sont énumérées les parcelles comprises dans le périmètre de protection rapprochée A, il est constant qu’une partie de celle-ci est clairement incluse dans

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01854_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Le fait qu'une étude de sols soit réalisée pour déterminer la technique de travaux adéquate n'implique aucunement que les zones humides et zones de protection des captages n'auraient pas été clairement

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET

DTA_2600895_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Sur les conclusions à fin d’annulation : En ce qui concerne les arrêtés en litige pris dans leur ensemble : En premier lieu, Mme Nicole Chabannier, secrétaire général de la préfecture de la Corrèze

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET

DTA_2600896_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Sur les conclusions à fin d’annulation : En ce qui concerne les arrêtés en litige pris dans leur ensemble : En premier lieu, Mme Nicole Chabannier, secrétaire général de la préfecture de la Corrèze

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-114703

Admin. suprême

26 octobre 2012

26 octobre 2012

Pour l’éternité, je te tiens sur les charbons ardents et continue à te dénigrer ( sputtanarti ) .(..) Cette fois-ci, pour le parquet qui demandait à nouveau le classement, les choses ont tourné mal.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

644b6375c51457d0f882dc1f

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

l'employeur a refusé de commander le matériel nécessaire à l'exécution de son travail et qu'elle reste donc ce jour sur son lieu de travail à ne rien faire ; elle concluait : 'Je vous demande d'exposer clairement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195c9

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La centrale thermique A construite en 1954 et fonctionnant au charbon, a été exploitée jusqu'en 1987.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195ca

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La centrale thermique A construite en 1954 et fonctionnant au charbon, a été exploitée jusqu'en 1987.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195cd

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La centrale thermique A construite en 1954 et fonctionnant au charbon, a été exploitée jusqu'en 1987.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195cf

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La centrale thermique A construite en 1954 et fonctionnant au charbon, a été exploitée jusqu'en 1987.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195d2

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La centrale thermique A construite en 1954 et fonctionnant au charbon, a été exploitée jusqu'en 1987.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195d3

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La centrale thermique A construite en 1954 et fonctionnant au charbon, a été exploitée jusqu'en 1987.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195d5

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La centrale thermique A construite en 1954 et fonctionnant au charbon, a été exploitée jusqu'en 1987.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195d6

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La centrale thermique A construite en 1954 et fonctionnant au charbon, a été exploitée jusqu'en 1987.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195da

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La centrale thermique A construite en 1954 et fonctionnant au charbon, a été exploitée jusqu'en 1987.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_19DA02368_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

ce qui est son cas, ont été, par mesure de tolérance, maintenues dans le cadre de la mise en œuvre du régime applicable à compter de cette date ; le maintien de ces exonérations a d'ailleurs été clairement

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CHARBONNIER, Claire Cécile Céline

SIREN 884287566GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

26/06/2020

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Radiations

MULIVA, Claire, CHARBONNIER

SIREN 448764241GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

19/11/2008

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Ventes et cessions

VALLES, MULIVA, Sébastien, Claire, CHARBONNIER

SIREN 508495256GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

04/11/2008

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Ventes et cessions

VALLES, MULIVA, CHARBONNIER, Sébastien, Claire, Stéphane

SIREN 508495256GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

31/10/2008

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