Jean-Bernard, contre l'arrêt de la cour d'assises de la GIRONDE, du 22 janvier 1988, qui, pour viols aggravés, vol avec violences et menaces, l'a condamné à 18 ans de réclusion criminelle et a prononcé

dans le mémoire personnel, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale ; Attendu que Bernard X... fait grief à l'arrêt attaqué de n'avoir pas répondu à son mémoire, dans lequel

pour lui succéder son épouse, Mme Z... et son fils Bruno ; que Roger X... est décédé le [...] ; que Bernard X... est décédé le [...] , laissant pour lui succéder son épouse, Mme B..., et leurs enfants

l'arrêt du même jour par lequel la Cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 244 à 247, 591 à 593 du Code

Bernard, - La SOCIETE NOUVELLE D'ACHAT DE BIJOUTERIE, (SONAB), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 30 avril 1998, qui, pour publicité

, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-4, 121-5, 121-6, 121-7, 311-1, 311-3, 311-4, 311-14 du Code

neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE

Bernard T., 2 ) l'Olympique de Marseille, dont le siège est 441, avenue du Prado, à Marseille (8ème) (Bouches-du-Rhône), agissant poursuites et diligences de son président M.

. : Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 121-1 et 313-1 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut

de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation du mémoire ampliatif et pris de la violation des articles 1741 et 1743 du Code général des impôts, des articles 7, 8, 427 et 593 du Code de procédure

; Quel était le caractère de Bernard T... ?

de confiance ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 314-1 du Code pénal, 485, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque

de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré l'appel de Bernard X... irrecevable ; "aux motifs qu' "il résulte des dispositions de l'article 546 du Code de procédure pénale que la

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE, en date du 7 novembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui, du chef de vol avec arme et délits connexes, a rejeté sa demande

pénal, 226-10 du nouveau Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Michel X... des fins de la poursuite, déboutant le demandeur de ses demandes ;

Cotte président, Mme Caron conseiller rapporteur, MM. Joly, Pibouleau, Le Gall, Farge, Blondet, Mme Anzani, MM. Arnould, Le Corroller, Mme Koering-Joulin, MM.

le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - REVERSAT Bernard

escroquerie, complicité, subornation de témoin et faux témoignage, et dit y avoir lieu à instruire sur certains des faits dénoncés ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 575, alinéa 2, 1°, du Code