Codes de loi français

Article Annexe I

L'ISLE-D'ABEAU 9,1 14,1 19,5 27,0 4,5 SEYNOD SUD BOURGUOIN 8,6 13,4 18,3 25,1 4,3 SEYNOD SUD LA TOUR

Article R314-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 59 > 54

d'électricité de l'installation Ej transmise par les gestionnaires de réseau ou, le cas échéant, par l'entité de regroupement à Electricité de France, les gestionnaires de réseaux transmettent la valeur corrigée à Electricité de France qui la transmet à son tour

Article D821-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 30

-Les membres du conseil régional sont élus pour une durée de quatre ans, au scrutin secret, de liste à un tour avec dépôt de liste comportant autant de candidats que de sièges à pourvoir, sans adjonction ni suppression de noms et sans modification de

Article 1

représentants de l'entreprise, désignés par le président-directeur général ; 2° Des représentants salariés de l'entreprise désignés par chaque organisation syndicale représentative au niveau de l'entreprise, en fonction des suffrages exprimés au premier tour

Article 3

Sauf dans les conseils régionaux mentionnés à l'article 5, les conseillers sont élus dans chaque circonscription au scrutin secret de liste à un tour avec dépôt de liste comportant autant de candidats que de sièges à pourvoir, sans adjonction ni suppression

Article Annexe I

Cette maîtrise suppose, à son tour, une connaissance suffisante de la langue (vocabulaire et syntaxe) et une aptitude à la synthèse pour saisir avec exactitude la pensée d'autrui et exprimer la sienne avec précision.

Article 3-1

en cas de participation d'une sportive ou d'un sportif français ; 13° Les finales des simples messieurs et dames des tournois de tennis du Grand Chelem autre que Roland-Garros en cas de participation d'une sportive ou d'un sportif français ; 14° Le Tour

Article 18

cumulativement : 1° Respectent les valeurs républicaines ; 2° Ont recueilli au moins 8 % des suffrages exprimés résultant de l'addition au niveau d'un des territoires mentionnés au premier alinéa du I du présent article des suffrages exprimés au premier tour

Article 4

Les équipements et aménagements correspondants satisfont par ailleurs la prévention des risques d'incendie et d'explosion (évents pour les tours de séchage, les dépoussiéreurs...).

Article Annexe III

d'étude parmi les quatre) Programme national : sujets d'étude/situations (une au moins) Contextualisation Ajouts ou substitutions 1 - Voyages et découvertes, XVIème-XVIIIème siècle - Christophe Colomb et la découverte de l'Amérique - Le tour

Article L341-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 28

Dans ce cas, celles-ci peuvent à leur tour mandater des personnes physiques afin d'exercer cette activité pour leur compte. II. – Dans tous les cas, le mandat est nominatif.

Article R723-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 51 > 31

Les déclarations de candidature sont recevables jusqu'à 18 heures le vingtième jour précédant celui du dépouillement du premier tour de scrutin. Les déclarations doivent être faites par écrit et signées par les candidats.

Article D232-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 81 > 57

Quand un seul siège est à pourvoir, l'élection a lieu au scrutin uninominal majoritaire à un tour.

Article Annexe

Tribunaux : : : d'instance de Die : : : et Valence : : : : : Bourgoin-Jallieu : Cantons de : : : Bourgoin-Jallieu : : : Nord, : : : Bourgoin-Jallieu : : : Sud, : : : Crémieu et Le : : : Grand-Lemps : : : : : : : : La Tour-du-Pin

Article Annexe 1

Ille-et-Vilaine SIP de Redon CDI de Redon 1er décembre 2009 36 ― Indre SIP de Châteauroux CDI de Châteauroux 1er décembre 2009 38 ― Isère SIP de La Tour-du-Pin

Article ANNEXE V

32 2 Condom 32 1 Auch 33 3 Langon 33 5 Libourne 33 1 Blaye 33 2 Bordeaux 33 4 Lesparre-Médoc 34 2 Lodève 34 1 Béziers 34 3 Montpellier 36 3 Châtre (La) 36 4 Issoudun 36 2 Châteauroux 36 1 Blanc (Le) 37 1 Chinon 37 2 Tours

Article ANNEXE

leurs supports ; - tire-fort de levage, pull-lifts, crics de levage ; - monorails, portiques, poutres et ponts roulants ; poutres de lancement, blondins, mâts de levage, installations de levage ; - grues potences, grues sapines, grues derricks, grues à tour

Article Annexe (Total)

Saint Etienne 23 23 23 23 23 115 Ouest Brest 30 31 32 31 31 155 Rennes 43 47 47 47 46 230 Angers 27 28 38 38 38 169 Nantes 37 38 37 44 43 199 Tours

LEGIARTI000051499388

JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ " ÉDUCATEUR SPORTIF " MENTION " ACTIVITÉS DE SPORTS DE GLACE " -une pirouette combinée avec ou sans changement de pied composée des positions de base allongée, assise et debout (minimum deux tours