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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2300364_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2202552_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2201539_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9133c
27 mars 2014
27 mars 2014
représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Pulchérie QUINTON, avocat au barreau de PARIS Monsieur Henri Y...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103104_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Article 3 : L'OFII versera à Me Durand une somme de 1 000 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Durand renonce à percevoir
Source officielle3ème chambre
DTA_2308062_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Maljevic, rapporteur public, - et les observations de Mme D..., représentant l’établissement Barthélemy-Durand. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2502419_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
B A, représenté par Me Solène Duhalde, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du directeur
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0108DEC004362898
8 janvier 2002
8 janvier 2002
Cette même loi renvoya pour les détails à un règlement grand-ducal à adopter.
Source officielle2ème chambre section C
65b3661a1d7564000872e09b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
APPELANTS : Madame [F] [K] épouse [Y] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Zehor DURAND de la SELARL ZEHOR DURAND AVOCAT CONSEIL, Plaidant/
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507956_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Zouad ; - les observations de Me Durand, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2502225_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
E à l'aide juridictionnelle et de la renonciation de Me Durand à percevoir la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Durand la somme de 800 euros au titre des dispositions combinées du deuxième
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91230
6 mars 2014
6 mars 2014
GS/ MCM LIQUIDATION JUDICIAIRE Grosse délivrée à Me DURAND-MARQUET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 06 MARS 2014 --- = = = oOo = = =--- Le SIX MARS
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef9e
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleHospitalisation D'office
6348ff8e63d497adffda4065
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Signée par Magali DURAND-MULIN et par Frédéric STICKER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
68e894a9d8f6cc6d55dd3fde
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de5f676b73dd81b97160
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officielleChambre Sociale
6538b43d7ffc2c8318ee022c
24 octobre 2023
24 octobre 2023
représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE : Madame [X] [R] [Y] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Florent DUGARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65b3683f8c0355000835f4e9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Muriel DURAND
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65b368668c0355000835f4fd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Muriel DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e37d
29 juin 2011
29 juin 2011
DE LA CORREZE, PRO BTP SANTE rectification d'erreurs matérielles grosse délivrée à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 29 JUIN
Source officiellePage 38 sur 654