Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 17 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 28 avril 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - les conclusions de M.

Le rapport de Mme Glize, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 23 juin 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l'audience du 31 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Délibéré après l'audience du 12 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

de terrain avec aléa fort, et un périmètre g4 de déclivité inférieure à 15 °classé secteur sensible aux glissements de terrain avec aléa moyen ; - qu'il en résultait que les époux [X] avaient décidé

Il est constant qu'en février 2019, un glissement de terrain est survenu sur l'arrière de la propriété voisine à celle de M.

demande tendant à ce que la commune de Hirtzbach (Haut-Rhin) soit condamnée à lui payer la somme de 500 000 F en réparation du préjudice résultant des dommages subis par son immeuble du fait d'un glissement

parcelles n°s 89 et 90, section G, sises sur le territoire de ladite commune, "de faire procéder d'urgence aux études et aux travaux nécessaires en vue de stabiliser ladite parcelle afin de stopper le glissement

même jugement a confié à un expert la mission de vérifier la bonne fin et le coût des travaux de confortement du terrain qu'il avait préconisé dans son rapport ; qu'en décembre 1992, un troisième glissement

Dominique Ferrari, président, - Mme Jeanne Glize, conseillère, - Mme Amandine Spieler, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025.

Le président du tribunal a désigné Mme Glize, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue par l'article L. 921-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit

Dominique Ferrari, président, - Mme Jeanne Glize, conseillère, - Mme Amandine Spieler, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025.

Dominique Ferrari, président, - Mme Jeanne Glize, première conseillère, - M. Clément Boutet-Hervez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026.

et Mme A ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler la décision implicite née le 30 juillet 2018 par laquelle la préfète de Lot-et-Garonne a refusé de modifier la carte d'aléa " glissement

À ce sujet, l'association ASF [Localité 3] précise également que le glissement de bail ne pourra jamais avoir lieu en raison de la composition familiale du logement.

[I] [C] de prendre toutes mesures conservatoires préconisées par tout professionnel qu'il aura sollicité pour prévenir l'effondrement, le glissement ou le basculement du mur de soutènement situé en aval

MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QU'A LA SUITE DE TRAVAUX DE TERRASSEMENT EXECUTES SUR L'EXPLOITATION AGRICOLE DE M DE Z..., DESTINES A ASSECHER UNE MARE, DES GLISSEMENTS

Les requêtes nos 2400778 et 2400779, présentées par la SARL « Glisses et Délices », concernent la situation d’une même société requérante.

, estimant que les condamnations prononcées au titre de l'article 700 tant en première instance qu'en cause d'appel, l'ayant été solidairement au titre du premier et du second glissement, la MAF ne serait