il n'est fait mention au procès-verbal, ni des réponses des accusés ni du contenu des dépositions, sans préjudice toutefois de l'exécution de l'article 333 concernant les additions, changements ou variations

violé, au motif qu'Il n'a pu se justifier de ces "nouveaux motifs" pourtant soi-disant antérieurs à l'entretien préalable, comme le veut l'essence même de la tenue de cet entretien préalable ; que la variation

, d'un côté, que le nouveau cartouche de la reliure du Grand Larousse se distingue très nettement de l'ancien et en relevant d'un autre côté que l'on ne peut dire avec certitude, compte tenu de la variation

de répartition de la durée du travail et qu'"à défaut, la répartition sera considérée comme devant se situer dans le cadre de l'année civile" et l'article 17-2 précisant en outre les modalités de variation

violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; et alors qu'enfin, en toute hypothèse, la mensualisation des salaires implique que le salarié perçoive sa rémunération indépendamment des variations

faisaient observer que la société Prestograph avait connu un exercice 1999 déficitaire de 61 947 francs ; que ses résultats avaient été très légèrement négatifs au 30 juin 2000 (-7 422 francs sans variation

[UB] [HU], domicilié [Adresse 62], 50°/ à Mme [JO] [VN], domiciliée [Adresse 3], 51°/ à M. [YU] [AS], domicilié [Adresse 41], 52°/ à M. [RC] [RR], domicilié [Adresse 8], 53°/ à M.

traduite en 2016 par un résultat d'exploitation déficitaire mais par un résultat excédentaire comme en atteste la pièce intitulée ''Extrait des comptes UNTEC au 31/12/2016'' qui met en évidence une variation

la mise à la consommation, à l'exception de la taxe sur la valeur ajoutée, étant précisé que cette valeur forfaitaire est révisable dans le cas où les prix CAF des produits pétroliers accusent une variation

, au fur et à mesure de l'exécution de la mission dont le terme était limité, d'adapter le nombre des formateurs et animateurs de formation pour accompagner les bénéficiaires dont le nombre pouvait varier

Mme [C] [P], née le [Date naissance 4] 1951, a réalisé, auprès des Docteurs [G] et [W] [L] 19 séances de scléroses de varices des membres inférieurs entre le 12 septembre 1983 et le 15 janvier 1990.

B..., en fixation du loyer du bail renouvelé ; Attendu que, pour dire que le prix du loyer doit être fixé en fonction de la variation de l'indice national trimestriel mesurant le coût de la construction

jurisprudentielle antérieure à cette loi, sa demande de révision était recevable, même en l'absence d'une modification matérielle des facteurs locaux de commercialité ayant entraîné par elle-même une variation

que pour condamner l'employeur à payer à la salariée des sommes à titre de rappels de salaire et de congés payés, le jugement retient, d'une part que le décompte des heures laisse apparaître des variations

dans la bouche ; qu'il était toujours mentionné qu'elle aurait léché le pénis du mis en examen ; que la réalité d'une pénétration n'était ainsi mentionnée que depuis la plainte en justice ; que les variations

dont le territoire était révisable annuellement, selon le chiffre de ventes réalisées" ; que le contrat, fixait en outre un chiffre d'affaires mensuel imposé par département, révisable selon les variations

société Services et technologie au paiement de l'arriéré de loyers et charges, l'arrêt, après avoir rappelé la clause selon laquelle le montant des charges était fixé à une somme forfaitaire avec une variation

condamnation de la bailleresse à indemniser son préjudice ; Attendu que pour débouter la société Manera et accueillir la demande reconventionnelle, l'arrêt retient que, tant les infiltrations que les variations