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1 870 résultats pour « Laurène CORNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01447

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Laurent E..., domicilié [...]                                            , 13°/ à M. Thierry H..., domicilié [...]                                          , 14°/ à M.

Source officielle
CA

11e Chambre A

603642e3d65aa1a4a353297f

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

MONTERROSO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Madame [Y] [A] née le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Laurent

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008051312

Admin. suprême

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Jean-Pierre H..., à Mme Laurence Z..., à Mme Marguerite A..., à M. Vincent B..., à Mme Corinne C..., M. D..., Mme Michèle E..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d658

Appel

3 février 2011

3 février 2011

.-59520 MARQUETTE LEZ LILLE représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Corinne THULIER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Alain Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e235

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Madame Marielle X..., née le 26 Janvier 1964 à JONZAC (17500), de nationalité Française, demeurant ..., représentée par la SCP BOYREAU Luc & MONROUX Raphael, avoués à la Cour, et assistée de Maître Laurence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925b7

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE MONTPELLIER et Monsieur le Bâtonnier de l'ordre des avocats Maison des avocats 14 rue Marcel de Serres CS 49503 34961 MONTPELLIER CEDEX 2 représenté par Me Laurent

Source officielle
CC

civ2

6137236ccd5801467740994d

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

Laurent A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

pl

édure suiviec/M. L

ECLI:FR:CCASS:2019:PL90646

Cassation

10 mai 2019

10 mai 2019

Cordier, premier avocat général, Mme Caratini, directeur principal des services de greffe ; Sur le rapport de Mme Teiller, conseiller, assistée de Mmes Cottereau, Benac, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89aa8

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Laurent F..., Daniel A..., Vartan P... pour la seule année 1996, et s'agissant de M. J. Pierre CURSIO.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

69d73fbccdc6046d479bc9f1

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

LIZET, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6788a22eb815c30a4df70b8e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

publique du 01 Octobre 2024 tenue par Mme BOUC, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

677f662ee034c1f8dc458963

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

LIZET, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

677f662ee034c1f8dc458965

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

LIZET, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

686f4caad3976f57d00d3284

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

publique du 01 Avril 2025 tenue par Mme BOUC, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

67ee177a51255e24994fc44f

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

LIZET, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

68f9b8300a84a5e5f002167f

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

LIZET, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6a210c69cdc6046d47096c75

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

LIZET, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

670f583e4ad0d5ee7d7e5bd4

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Mutuelle [5] DE [Localité 4] [1] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Laurence

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101002

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

webcam interdisant de douter que Monsieur X... n'ait pas été le destinataire de ces derniers ; que ces documents reproduisent des conversations entre Monsieur X... et diverses partenaires dénommées Laurence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0e2cc25a97f0381f52f5

Appel

5 février 2014

5 février 2014

- signé par Madame Christine ROSTAND, présidente et par Madame Corinne de SAINTE MARÉVILLE, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

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