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11 168 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613722f5cd58014677403b57

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

(société X...), qui avait été fondée par leur père et avait pour objet la mécanique de précision et l'outillage; que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00293

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

d'établissements distincts au sein de la société, dont les établissements « Business Unit Business Consulting », « Business Unit CPG Retail & Manufacturing », « Business Unit Energy Utilities Telco et Media

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fd92342cabb01020428b8ae

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Ils reprochent à la banque à la fois d'avoir soutenu abusivement la société Médianor, octroyé à la société Médianor un crédit de campagne inadapté, refusé d'octroyer à la société Médianor le crédit à moyen

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2410016_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

A C, représenté par Me Meziane, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à la préfète du Rhône de lui délivrer un certificat de résidence d'une durée de dix ans dans le délai de huit jours, sous astreinte

Source officielle
CC

cr

6137260ecd58014677422a1c

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

mécaniques qui ont été effectuées sur des véhicules automobiles tant par Rodolphe que par Sébastien X... au profit de personnes faisant appel à leurs services, il convient de relever que les auditions

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Joël X

6137261fcd580146774231ff

Cassation

17 novembre 2004

17 novembre 2004

créée en 1978 et absorbée en 1994 par la société Tolectro, la société Mefic créée en 1985, spécialisée dans la peinture et la mécanique de précision ; la société Gmpne, créée en 1983 avec pour activité

Source officielle
CC

civ3

6079410c9ba5988459c400a9

Cassation

20 juin 1972

20 juin 1972

ET TENDANT AU BORNAGE DE LEURS PROPRIETES, IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR, APRES EXPERTISE ET VISITE DES LIEUX, DECLARE QUE L'AXE MEDIAN D'UN SENTIER D'EXPLOITATION ETAIT LA LIGNE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048544219

—

29 juin 2022

29 juin 2022

Accord de reconnaissance d’une unité économique et sociale entre les sociétés Médiane Event & Travel SAS et Mediane Travel SARL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048502386

—

29 juin 2022

29 juin 2022

Accord de reconnaissance d’une unité économique et sociale entre les sociétés Médiane Event & Travel SAS et Mediane Travel SARL

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669aa8d630bd4f0c3f6a838b

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Réticente et méfiante, la patiente n’a qu’une conscience partielle de ses troubles et n’accepte pas l’hospitalisation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02070

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

presse, venant aux droits de la société Bien dans ma vie, 2°/ à Pôle emploi de Paris, dont le siège est [...]                                           , défendeurs à la cassation ; La société Prisma média

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300472

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 1ER JUIN 2022 La Société industrielle de mécanique

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:488743.20250325

Admin. suprême

25 mars 2025

25 mars 2025

national des téléphériques de France " Domaines skiables de France " demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 25 août 2023 portant publication des taux de séparation médians

Source officielle
TJ

Procedures collectives

69d54d24cdc6046d476fdc38

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

A l’audience du 6 mars 2026, Mme [P] [M] a exposé sa requête en précisant qu’elle a travaillé pour l’association Voie médiane et qu’elle souhaite le paiement de sa créance salariale.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10368

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

siège est [Adresse 7], a formé le pourvoi n° F 21-11.336 contre l'arrêt rendu le 12 novembre 2020 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Médiane

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01174

Cassation

1 septembre 2020

1 septembre 2020

La citation décrit ainsi le dessin en cause : « Une caisse enregistreuse mécanique supportant un bâtiment représentant l'entrée d'un camp de concentration semblable à celle d'Auschwitz-Birkenau.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02665

Cassation

10 décembre 2019

10 décembre 2019

B... , utilisant un véhicule Renault Megane immatriculé [...], les enquêteurs ont obtenu, le 31 octobre 2018, grâce à la consultation du système de lecture automatisée des plaques d'immatriculation (dit

Source officielle
CC

cr

613725f7cd58014677421e55

Cassation

20 février 2002

20 février 2002

; qu'en l'état des pièces versées aux débats le jugement sera confirmé par adoption de motifs dans ses dispositions touchant à l'action civile ; "et aux motifs adoptés que l'intérêt supérieur de Mélanie

Source officielle
CC

cr

6137267ecd58014677425fdf

Cassation

20 février 2002

20 février 2002

pris toutes les dispositions pour que le voyage de sa fille dans le midi soit organisé afin de permettre d'exercer son droit d'hébergement durant les vacances de la Toussaint, X... n'a pas représenté Mélanie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01653

Cassation

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté les demandes de nullité des mesures de géolocalisation des deux véhicules Clio et des deux véhicules Megane, de M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Lamri, Lyes Massinissa Meziane

SIREN 109422402Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

Voir →

Modifications diverses

REBOUH, Meziane

SIREN 989684287Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

15/09/2026

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Créations

LAKEHAL, Meziane

SIREN 900283748Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/09/2026

Voir →

Créations

BENAMANE, Meziane, Karim, Abdellah

SIREN 109145748Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

13/09/2026

Voir →

Créations

Haifi, Meziane

SIREN 922352133Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/09/2026

Voir →