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71 349 résultats pour « Manon-Henry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372673cd58014677425a86

Cassation

22 octobre 2002

22 octobre 2002

, un aide maçon, cinq coffreurs et quatre manoeuvres ; que l'inspection du travail effectuant une enquête suite à un accident du travail survenu en janvier 1996 a constaté que l'ouvrier blessé, Rénato

Source officielle

Page 38 sur 3568

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300838

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

avons retenu depuis quelques années que les soutènements en pérrés-maçonnés étaient nettement moins résistants à la mécanique des sols.

Source officielle
CC

comm

61372390cd5801467740b6ce

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Leclercq, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société civile immobilière (SCI) Le Manoir de Rouesse, de Mlle X... et de M.

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6966a9cfcdc6046d472e8d69

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION à la demande d’un tiers Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique NON LIEU A STATUER Rendue le 14 janvier 2026 Henry

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6967fb7ecdc6046d4750da34

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 6 MOIS ADMISSION A LA DEMANDE DU REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 14 janvier 2026 Henry

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

69738a8acdc6046d476df7f2

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 6 MOIS ADMISSION A LA DEMANDE DU REPRÉSENTANT DE L’ETAT ORDONNANCE D’IRRECEVABILITE Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 14 janvier 2026 Henry

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

697868e0cdc6046d47d6a569

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION à la demande d’un tiers Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique NON LIEU A STATUER Rendue le 14 janvier 2026 Henry

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

6a0af712cdc6046d47114c9e

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

sa mise à disposition au greffe le 11/05/2026 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : UNION-MATERIAUX (SAS) [Adresse 1] Comparant par Maître Céline ALCALDE substituée par Maître Manon

Source officielle
CC

soc

613723b4cd5801467740d254

Cassation

17 janvier 2001

17 janvier 2001

être opposés à l'employeur, ayant décidé la rupture en fonction des difficultés financières existant à cette date et pour permettre la survie de l'entreprise ; qu'ayant constaté que l'exploitation du Manoir

Source officielle
CC

cr

61372647cd58014677424530

Cassation

12 octobre 2004

12 octobre 2004

statuant sur les seules intérêts civils, sur renvoi de cassation, a condamné Bernard X... à payer à Guy Y... des dommages-intérêts pour avoir diffamé ce dernier dans un ouvrage intitulé "justice franc-maçonnerie

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201246

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

[I] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande de renvoi, d'infirmer le jugement rendu par le conseil de prud'hommes de Mâcon le 14 mai 2018 en toutes ses dispositions et, statuant à nouveau, de dire qu'il

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CC

civ2

6137234bcd58014677407f0a

Cassation

18 novembre 1999

18 novembre 1999

., épouse Y..., demeurant ensemble Le Paget, 01750 Replonges, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1997 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de la Caisse de Crédit mutuel de Mâcon

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CC

comm

61372414cd58014677412025

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

malgré la similitude des produits, la Cour a relevé que la clientèle concernée était composée essentiellement des professionnels ; qu'en ne recherchant pas si les professionnels concernés (peintres, maçons

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300493

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

première instance, qui n'avait pas conclu à l'existence de dommages de nature décennale et n'avait mis en exergue que de menus dommages esthétiques, sans gravité et de coût modéré, s'agissant du lot « maçonnerie

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00138

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

« un sac musette contenant des boîtes de munition, cartouches, plomb et chargeurs »), n° 26 (« un sac Lidl de congélation contenant des boîtes de cartouches et munitions, une housse et un étui cuir marron

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CC

soc

6079b0c59ba5988459c5031a

Cassation

10 février 1982

10 février 1982

DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE M BARTHELEMY X..., PRIS EN SA QUALITE DE LEGATAIRE UNIVERSEL DE SON FRERE M HENRI

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CC

comm

613721d5cd580146773f7e2e

Cassation

5 octobre 1993

5 octobre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Henri Mallet

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CA

3ème Chambre Commerciale

6a167c94cdc6046d4710a076

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Sur la demande de la société Magic Manor en requalification en contrat à durée indéterminée La société Magic Manor demande que le contrat soit requalifié en contrat à durée indéterminée lui permettant

Source officielle
CC

cr

6137263fcd58014677424130

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

défense ; "en ce qu'il ne résulte pas du procès-verbal des débats qu'après que le président, en vertu de son pouvoir discrétionnaire et à la demande de Me Y..., avocat de la partie civile, a entendu Henri

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CC

cr

édure suiviec/Dominique Z

613725f6cd58014677421e42

Cassation

18 février 2003

18 février 2003

Henri, - Y...

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