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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f2e
27 janvier 2015
27 janvier 2015
X...et Mme Y...sont nés Margaux le 27 avril 1999 et Matéo le 4 avril 2003. Les parents se sont séparés.
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6440d82ae704a005d1ed7116
19 avril 2023
19 avril 2023
du dossier 20161486 PROCUREUR GENERAL (PRESSE) ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° 3/2023, 2 pages) Nous, Anne CHAPLY, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Margaux
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b17a1ccdc6046d4749b78b
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Assistés de Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier associé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Didier SAPIN, Président de Chambre, et Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier.
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b17a88cdc6046d4749c14c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Assistés de Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier associé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Didier SAPIN, Président de Chambre, et Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier.
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b17ac1cdc6046d4749c62d
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Assistés de Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier associé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Didier SAPIN, Président de Chambre, et Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12d8dd7001754d61c3bd
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Assesseure représentant les travailleurs non salariés Assesseur : Patricia LE BIHAN, Assesseure représentant les travailleurs salariés DEBATS: tenus à l’audience publique du 19 MAI 2025, en présence de Margaux
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12dadd7001754d61c3df
4 juillet 2025
4 juillet 2025
représentant les travailleurs non salariés Assesseur : Claire-Aimée PARMENTIER, Assesseure représentant les travailleurs salariés DEBATS: tenus à l’audience publique du 16 JUIN 2025, en présence de Margaux
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12dcdd7001754d61c428
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Assesseure représentant les travailleurs non salariés Assesseur : Patricia LE BIHAN, Assesseure représentant les travailleurs salariés DEBATS: tenus à l’audience publique du 19 MAI 2025, en présence de Margaux
Source officielleRétention Administrative
68fc5d86af64986e40f7e234
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Assisté de Maître Margaux SBLANDANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6711fab17603bf88a1884673
16 octobre 2024
16 octobre 2024
l'absence du ministère public; APPELANT : Monsieur [X] [W] personne concernée par la mesure domicilié : [Adresse 4] [Localité 1] né le 08 Août 2006 à [Localité 1] Ayant pour avocate Me Margaux
Source officielleService de proximité
66884a41342d338c20d5051e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
04 Juillet 2024 Minute n° [H], [D], [D] c/ [K] DU 04 Juillet 2024 N° RG 23/03147 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PG34 - copie certifiée conforme: à Me Catarina CLEMENTE DE BARROS à Me Margaux
Source officielleJuge Libertés Détention
6635273ee4b5292aaa65eb3b
22 avril 2024
22 avril 2024
DÉFENDEUR : Mme [I] [J] née le 06 Septembre 1989 à [Localité 4] (CHARENTE-MARITIME) actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé [1], régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Margaux
Source officielleJLD
68658ece72b7e1b6bf1dee27
2 juillet 2025
2 juillet 2025
En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Margaux DUMETZ, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER
Source officielleJEXMOBILIER
67a2745c0a87e48916eb7537
14 janvier 2025
14 janvier 2025
l’autre en LS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 ___________________________ FORMATION : PRÉSIDENT : Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution GREFFIER : Madame Margaux
Source officielleJex
65b2b273fd6229a4e58a2372
19 janvier 2024
19 janvier 2024
épouse [N] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/3159 du 06/10/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LILLE) représentée par Me Margaux
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508640_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Malgras en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielle8e chambre
DTA_2502373_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Julien Iggert, président, - Mme Sophie Malgras, première conseillère, - Mme Vanessa Thibault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 janvier 2026.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601521_20260227
27 février 2026
27 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Malgras en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2503492_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Article 3 : Sous réserve que Me Paccard renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 800 euros à Me Margaux Paccard, avocate de M.
Source officielle8e chambre
DTA_2302899_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Sibileau, président, - Mme Malgras, première conseillère, - Mme Klipfel, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 mai 2025. Le président-rapporteur, J.-B.
Source officiellePage 38 sur 138