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13 004 résultats pour « Michaëlla »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137234acd58014677407d90

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

Michaël X..., demeurant ... Bois d'Olive, 97432 Ravine des Cabris, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mars 1999, où étaient présents : M.

Source officielle

Page 38 sur 651

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TJ

2ème chambre - divorces

69dff7a6cdc6046d475fbe9c

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

naissance 2] 1959 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Nelly LEROUX-BOSTYN, avocat au barreau de l’EURE, vestiaire : 42 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales : Michaël

Source officielle
TJ

2ème chambre - divorces

69d986fecdc6046d47d2d643

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Date naissance 2] 1982 à [Localité 3] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Carine DESROLLES, avocat au barreau d’EURE, vestiaire : 1; COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales : Michaël

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67816cfe6d34da2cbdcd893b

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Michaël MARTINEZ, Juge, au Tribunal judiciaire de BOBIGNY, statuant en référés, assisté de Madame Fatma BELLAHOYEID, Greffière, Après avoir entendu les parties à notre audience du 02 Décembre 2024 avons

Source officielle
TJ

ST AVOLD CIVIL

6a0f6850cdc6046d477d550a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CARPE DIEM II, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Cécile BARTH, avocat au barreau de SARREGUEMINES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Président : Michaël CHAN Greffier

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00226_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 février 2023.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03335_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2022.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008224397

Admin. suprême

26 avril 2006

26 avril 2006

Jean-Alain Michaël A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008255033

Admin. suprême

28 décembre 2005

28 décembre 2005

Michaël X et lui a enjoint de prendre toutes mesures utiles pour que M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026768142

Admin. suprême

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Michaël B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a948

Appel

14 mars 2007

14 mars 2007

- Hameau de Meluzien 89200 AVALLON représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Jean PAILHES, avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Michaël

Source officielle
CC

civ1

613720bfcd580146773ee0f7

Cassation

8 novembre 1988

8 novembre 1988

demeurant ... à Begrolles-en-Mauges (Maine-et-Loire), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses deux enfants mineurs : - Valérie, Ginette, Marie Renée Y..., - Michaël

Source officielle
CC

civ2

61372325cd58014677405fec

Cassation

26 novembre 1998

26 novembre 1998

biens de son fils mineur Frédéric, 8 / Mme Monique Z..., épouse C..., demeurant ... les Saintes, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice des biens de ses enfants mineurs Michaël

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-c07c92ed0848a2bae2d8a3931968e3dd9adf26fa

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-2b6e2e63a10cf164fac4c78a0b3f709edf4b18a0

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-1f6714fa076fc128415bd79c7857c93699fbb31f

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-6b952dffbf13803a9bd034da4376fea6843696ee

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94361

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Ayant pour avocat Me Dominique D..., membre de la B... , avocat au barreau d'ORLÉANS, Madame Michaëlle C... épouse A... née le [...] [...] [...]

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac835afcd9ba2a7398720

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

décision attaquée en date du 27 Avril 2022, enregistrée sous le n° 21/00321 ARRÊT DU 27 Novembre 2025 APPELANTE : SASU [4] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Maître Michaël

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e7f3a9cdc6046d47118502

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[Y] [P] [Adresse 1] comparant par SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES [Adresse 2] et par Me Michael INDJEYAN SICAKYUZ [Adresse 3] M.

Source officielle