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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
615e0d6fc25a97f0381f4d4e
12 février 2015
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 ayant pour avocat plaidant Me Nicolas
Pôle 6 - Chambre 2
615e0dfdc25a97f0381f511e
8 janvier 2015
[Localité 3] non représentée SOCIETE MAINTENANCE PARTNER SOLUTIONS [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Nabil KEROUAZ, avocat au barreau de PARIS, toque : P148 substitué par Me Anne-laurence
Chambre Sociale
6618cf187935f50008be4483
11 avril 2024
COUR : L'affaire a été débattue le 14 février 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas
Chambre sociale 4-5
68fb977e11af6ba0065f385f
23 octobre 2025
: Madame [D] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2477 Représentant: Me Nicolas
Chambre sociale
60329909b9f5fe0d99918554
21 décembre 2017
Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame THEATE, Présidente Madame COQUERELLE, Conseiller Madame NICOLAS
67f8aa903b6868ad1f983714
8 avril 2025
au barreau de TOURS ET INTIMÉE : Association VIVRE ENSEMBLE AUX RIVES DU CHER, prise en la personne de son Président domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Nicolas
CHAMBRE SOCIALE C
6032017bd47662399789bedb
18 mai 2018
05119 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 18 MAI 2018 APPELANTE : [I] [O] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Nicolas
Pôle 5 - Chambre 6
6629f36bdc6faf0009588963
24 avril 2024
Vincent BRAUD, président Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère Madame Laurence CHAINTRON, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.
Pôle 1 - Chambre 2
696a1abecdc6046d47824a08
15 janvier 2026
[M] [G] [Adresse 6] [Localité 16] Représentés par Me Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:451835.20231218
18 décembre 2023
Il résulte de ce qui précède que c'est à bon droit que la formation restreinte a retenu les griefs relatifs à l'audit des achats et des dettes fournisseurs hors groupes. 20.
Pôle 4 - Chambre 13
68f07d96bfd83326c7063707
15 octobre 2025
LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de Chambre Estelle MOREAU, Conseillère Nicole
Chambre 1-6
680b1db62c124f4fd8d67342
24 avril 2025
Date naissance 3] 1948 à [Localité 10] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Nicolas
Trib. de Commerce
69da3952cdc6046d47df4c23
3 octobre 2025
Assisté lors des débats par Maître Nicolas LE PAGE, Greffier. QUALIFICATION DU JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort.
6690c7640d808eb34e45573c
11 juillet 2024
[Y] de manière totalement incorrecte et irrespectueuse comme il l'a fait pour bon nombre de salariés depuis son arrivée début 2018 chez Madouest.
653b59d6502b828318c4e69f
26 octobre 2023
DIXIMIER, Présidente Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas
65b36bea8c0355000835f6ac
25 janvier 2024
COUR : L'affaire a été débattue le 22 novembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas
6ème CHAMBRE CIVILE
677ecb1eb01eea4cf01a2d2c
8 janvier 2025
JUMP ARENA prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 23] [Localité 19] représentée par Maître Laurence TASTE-DENISE de la SCP RMC ET ASSOCIES, avocats au
6690c7650d808eb34e455746
Il s'est permis suite à l'appel d'[V] sur le numéro de service de dire « ouais l'enfant malade a bon dos j'ai vu son fils sur Snapchat il jouait il n'avait pas l'air malade du tout ».
5fda1a19669b485e0a584f8d
26 septembre 2019
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 05 Juin 2019, devant : Madame THEATE, Président Madame COQUERELLE, Conseiller Madame NICOLAS, Conseiller assistées
Pôle 5 - Chambre 1
60348ae978e75d7828441f5c
16 novembre 2016
Dans l'intérêt d'une bonne administration de la Justice, il convient en application de l'article 367 du Code de procédure civile, et eu égard aux liens de connexité entre certaines affaires de joindre
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