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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110647

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

Acquaviva, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Berthomier, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. D... ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110648

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

Acquaviva, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Berthomier, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. N... ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110649

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

Acquaviva, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Berthomier, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. M... ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10945

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Le Lay, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10258

Cassation

12 juin 2019

12 juin 2019

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société Joaquim Armindo, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque populaire Alsace Lorraine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300106

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Barbieri, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. P..., après débats en l'audience publique du 7 janvier 2020 où étaient présents M. Chauvin, président, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10192

Cassation

7 mai 2019

7 mai 2019

2019, où étaient présentes : Mme Mouillard, président, Mme Darbois, conseiller rapporteur, Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210323

Cassation

18 avril 2019

18 avril 2019

Besson, conseiller, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société Laboratoires biocosm, de la SCP L.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110209

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

Hascher, conseiller rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de Mme L..., de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00102

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

Riffaud, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. U... et de Mme A..., de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de la société BNP Paribas personal finance, et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210301

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

Becuwe, conseiller référendaire rapporteur, Mme Vannier, conseiller, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200566

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

Liénard, conseiller doyen, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Perrin, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. [R], l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200424

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

Grellier, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. [Z] et de Mme [L], l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100232

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

Hascher, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301375

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

Jardel, conseiller doyen, les observations de Me Occhipinti, avocat de la société La Lauzière, de la SCP Marc Lévis, avocat de la société Groupe Louxor Valenpré et de Mme T..., ès qualités, et après en

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00356

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

Rinuy, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210089

Cassation

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Pimoulle, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. [Z] [R] ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210090

Cassation

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Pimoulle, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. [U] [V], de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de Mme [N] [V], de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00054

Cassation

19 janvier 2016

19 janvier 2016

Fédou, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de la société [3], de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la société [1], l'avis de Mme Pénichon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01266

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

Schamber, conseillers, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vallée, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de Mme Q..., et après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle

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