AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e807f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Elle fournit notamment les divisions Literie et Automobile.
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e8081
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Elle fournit notamment les divisions Literie et Automobile.
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e8083
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Elle fournit notamment les divisions Literie et Automobile.
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e8085
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Elle fournit notamment les divisions Literie et Automobile.
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e8087
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Elle fournit notamment les divisions Literie et Automobile.
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2500365_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Lorsqu’un cours d’eau change de lit, son nouveau lit s’incorpore au domaine public fluvial, le lit abandonné sort du domaine public fluvial et peut être transféré au profit des propriétaires des fonds
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f07bf38df3795388ea994e
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Localité 5] n° 513 385 476 [Adresse 2] [Localité 1] Représentants : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 et Me Pierre-Olivier
Source officielle3ème chambre
68df58985835300816d8159c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [T] [K] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Olivier
Source officielle1ère Chambre
60364ce562ec6aae231b5738
17 novembre 2015
17 novembre 2015
RENNES ARRÊT DU 17 NOVEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, entendu en son rapport, Madame Olivia
Source officielleChambre sociale
67932fd29097fd849ae8aaea
23 janvier 2025
23 janvier 2025
des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 décembre 2024, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère, et Monsieur Olivier
Source officielle3ème Chambre Commerciale
627b562476c5d9057df802b7
10 mai 2022
10 mai 2022
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2500419_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Il est également constaté un radier en béton, construit dans le lit de la rivière, permettant de franchir le cours d’eau.
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
62bfe0c5413a8b69b32bf2ca
1 juillet 2022
1 juillet 2022
[F] [O] Mme [E] [O] Mme [R] [O] Mme [T] [O] Formule exécutoire le : à : Me Olivier Delvincourt Me Philippe Boucher COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE
Source officielle5e Chambre
60372599a45e27bf820cf77e
28 mai 2015
28 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Mme Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller,
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01549_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Olivier Cotte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème CH - Section 1
62cd0f15e91c8e9fcf071325
11 juillet 2022
11 juillet 2022
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [Z] [K] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Olivia
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d03b8594705dbfcccdd
4 juillet 2023
4 juillet 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fdd3dfc882ec6a67ee3d494
25 septembre 2018
25 septembre 2018
Pierre CALLOCH, Président, Assesseur : Mme Brigitte ANDRE, Conseiller, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, rapporteur GREFFIER : Madame Isabelle GESLIN OMNES
Source officielleChambre commerciale
69f2e3a7cdc6046d470c2c5e
29 avril 2026
29 avril 2026
[Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Eric LEBIHAN de la SAS LEGALYS OI, Postulan - Me Olivier GARNIER-GUERIN, Plaidant, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.R.L. [3] ès qualité
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00537
21 avril 2022
21 avril 2022
Le Masne de Chermont, Mme Ollivier, conseillers référendaires, Mme Grivel, avocat général, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée, en application
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