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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86262
23 mai 2002
23 mai 2002
programmes communiquée à compter de la semaine du 7 au 13 février et jusqu'à celle du 11 au 17 avril 1998 ne fait pas apparaître l'heure de diffusion de l'émission ZOOM 2 qui, au regard d'extraits du "robot
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0c2
11 février 2009
11 février 2009
dans la mesure où la société KELKOO prétend que son site présente "toutes" les offres d'Internet et les "meilleurs" prix, dans les "meilleures" boutiques, après une recherche exhaustive au moyen de robots
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a15a
5 décembre 2007
5 décembre 2007
surveillé dans ses activités bien qu'il paraisse autonome, notamment dans les activités de toilette de même que pour s'alimenter; Le 03.10.2003, M.LANQUETTE, expert architecte, déposait l'expertise robotique
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbe0
12 avril 2011
12 avril 2011
- l'entreprise ARO fait partie du groupe IKWA qui regroupe plusieurs sociétés et possède quatre divisions, à savoir : technologie de l'industrie automobile, technologie d'emballage, technologie des robots
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01987
26 septembre 2012
26 septembre 2012
le personnel" Mme Josiane X... ne dénonce nullement les faits dans sa manière actuelle mais en indiquant (cf. pièce n° 1-4) qu'el le a de la "peine" de "penser qu'à la SEFEE nous sommes devenus des robots
Source officielle1ère chambre
DTA_2200747_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
D, à qui un cancer de la prostate avait été diagnostiqué, a bénéficié d'une prostatectomie radicale coelioscopique robot assistée, avec curage ganglionnaire concomitant, intervention réalisée au CHU de
Source officielle1ère chambre
DTA_2200749_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
D, à qui un cancer de la prostate avait été diagnostiqué, a bénéficié d'une prostatectomie radicale coelioscopique robot assistée, avec curage ganglionnaire concomitant, intervention réalisée au CHU de
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01913_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
B a été contrôlé en position de travail, s'affairant à pétrir de la pâte à pain et à remplir un robot-mixeur dans l'arrière-boutique de la boulangerie.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1913107_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
quelques 14 ha de terres agricoles compromettrait la viabilité de l'exploitation dès lors qu'elle a dimensionné ses investissements en fonction de ses moyens de production, notamment le renouvellement du robot
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01658_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Contrairement à ce que soutient la société Sepro Robotique, qui vient aux droits de la société HFM, l'administration n'a pas eu recours pour arrêter ce montant à une combinaison de méthodes et n'a utilisé
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01038_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
la commune de Noyon à 91 004,45 euros au titre des travaux de réfection de l'immeuble, de la remise en état de la pompe à chaleur, de la réparation sur installation de forage, de la remise en état du robot
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2123900_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
I D, qui présentait une tumeur laryngée, a subi une laryngectomie sus-glottique trans-orale, assistée par un robot, associée à un curage cervical, le 17 juin 2015 à l'Hôpital européen Georges Pompidou
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbb9
10 septembre 2012
10 septembre 2012
----------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix septembre deux mille douze APPELANTES : Madame Sandrine X... ... 57860 RONCOURT
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321adf9e4ea48318f5ad31
18 octobre 2023
18 octobre 2023
barreau de REIMS - dispensé de comparaître INTIMÉES : S.A.S. [7] prise en la personne de son Président et membre du Conseil de Surveillance [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Jessica RONDOT
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c3d45a93e17a63792056a1
4 juillet 2022
4 juillet 2022
de BORDEAUX INTIMÉE : SARL DMP INFORMATIQUE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] représentée par Maître Alice RONDOT
Source officielleChambre-2 famille
67f0ba4dea6533065f551dda
4 avril 2025
4 avril 2025
le tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne (RG 18/02871) 1°] - Me [B] [I] [Adresse 5] [Localité 9] 2°] - SCP [V] - [I] [Adresse 5] [Localité 9] Comparant et concluant par Me Jessica Rondot
Source officielle1ère Chambre section B
635cc33e0d69e87f74e6bfdb
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ainsi, il n'est pas justifié que la débroussailleuse, le robot Kenwood, l'agrafeuse pneumatique, la machine à bois, le mobil home, le camion Mercedes, la Renault Clio, l'extracteur de miel, les ruches
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
69cf557ecdc6046d47f2f9e8
2 avril 2026
2 avril 2026
S'agissant de l'accident de drone du 30 avril 2020 à [Localité 5], le salarié produit le mail transmettant le rapport le 5 mai 2020 à la gendarmerie, et l'employeur invoque l'attestation de l'ingénieur robotique
Source officielleCH ECOCOM General
68e4045b681ed727f2a3f587
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Les autres biens meubles n’entrent dans aucune des autres catégories prévues par cet article à savoir : les robots-tondeuses, les piscines gonflables, les spas et les piscines autoportées, les cuves non
Source officielleChambre 4-2
627f4831551627057d32de18
13 mai 2022
13 mai 2022
[M] [V] , chauffeur de la société FILAC m'avoir vendu des géricans de gasoil de son camin, plusieurs fois et pendant des années .Il m'a proposé des robots de cuisine, des télévisions (...)
Source officiellePage 38 sur 44