Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d02f
8 janvier 2009
8 janvier 2009
APPELANTE Madame Rose X... épouse Y... née le 05 Mars 1956 à CHATEAURENARD (13160), demeurant ...
Source officielle6ème chambre
DTA_2102409_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Théophile Roussel au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2213990_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
et D C, M. et Mme A et E F et l'association A2BM, représentés par la SELARL Grange-Martin-Ramdenie demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 avril 2022 par lequel le maire de Fontenay-aux-Roses
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2402102_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Par un mémoire, enregistré le 7 mai 2024, la SCI Le Moulin de Sainte Rose déclare se désister de sa requête.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91575
14 mai 2014
14 mai 2014
Rose-Marie Y...fait valoir qu'aucune demande d'indemnité de licenciement n'a été faite en première instance et que Monia X...doit donc être déboutée de cette prétention.
Source officiellechambre 1-5
69d02689cdc6046d47073ee8
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Par décision du 30 septembre 2017, Mme [U] [Z], dirigeante et associée unique de la société ROSE BY [U], a décidé de dissoudre cette société.
Source officielleChambre 3-3
5fca6cb88d6158577da99116
22 octobre 2020
22 octobre 2020
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-3 ARRÊT AU FOND DU 22 OCTOBRE 2020 N° 2020/251 Rôle N° RG 18/09235 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCRGF SCI LA ROSE DES VENTS C/
Source officielleordo
60793b3d9ba5988459c3c745
27 juin 1995
27 juin 1995
Attendu que, par requête du 3 avril 1995, le syndicat des copropriétaires de la résidence Rose Lawn, les époux Patrice Z..., Elisabeth, Bernadette et Rose X... et Jean Y...
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472941.20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
; 3°) de mettre à la charge de la commune de Sainte-Rose la somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402093_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
A, -les observations de Me Huc, représentant la SCI Le moulin de Sainte-Rose, qui a repris ses écritures, -et les observations de M.
Source officielleTPX POI CG FOND
669ea7de998cb644d8de92a4
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Mansour OTHMANI Greffier : Mme Rosette SURESH DEBATS : Audience publique du :17 juin 2024 DECISION : Prononcée par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2024 par M.
Source officielleciv3
60794c889ba5988459c45eb2
12 mai 1993
12 mai 1993
formulé par le " comité de défense des sous-traitants de l'entreprise Wagner " : (sans intérêt) ; Sur le moyen unique, en ce qu'il est formulé par les sociétés Baumert et fils, Gremmel, Cochery, Roessel
Source officielle8e Chambre C
615e0dbbc25a97f0381f4f34
25 septembre 2014
25 septembre 2014
, Président Rapporteur et Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Rapporteur Monsieur Yves ROUSSEL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries Ces magistrats ont rendu compte
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10368
9 juin 2022
9 juin 2022
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 9 JUIN 2022 La société Roussel
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c6a
13 décembre 2005
13 décembre 2005
Marie-Rose X... divorcée A...
Source officielle2e Chambre
60332190fe5a2d930e1d389b
21 septembre 2017
21 septembre 2017
MOTIFS DE LA DECISION Monsieur [T] [T] a déposé le signe verbal « LABEL ROSE ».
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907f5
26 juin 2013
26 juin 2013
L'affaire a été remise au rôle à la demande de Rose Y....
Source officielle12ème chambre, éloignement (Collégiale)
DTA_2301429_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Par la présente requête, Mme C... demande au tribunal d’annuler la décision du 12 décembre 2022 de la commune de L’Hay-Les-Roses.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcec
22 mai 2008
22 mai 2008
2ème Chambre ARRÊT SUR CONTREDIT DU 22 MAI 2008 No 2008/206 Rôle No 07/13465 Société DE RUITER'S NEW ROSES INTERNATIONAL BV Société DE RUITER'S NIEUWE ROZEN BV C/ Société STAR 2000
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300345
16 mars 2010
16 mars 2010
aux dépens des pourvois ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Les Roses à payer à la société Archi Plury la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la SCI Les Roses ;
Source officiellePage 38 sur 1162