VIGNEAU INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 01/10/2025 à Me Gilles SOREL Me Etienne

The following injuries were discovered on his chest: a bruise of 10 x 8 cm and sores of 21 x 1 cm and 5 x 0.9 cm, as well as another round sore, in the middle of the bruise, of 4 cm in diameter.

ARRET N° 432 DU 21/10/04 - RG 03/2369 Quatrième Chambre X... c/ TRONCIN-Me SORET-AREAS CMA-BERTIN EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE CMR CONSTRUCTIONS, entreprise de Y...

représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Grosse délivrée *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU VINGT TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE DIX *** APPELANT (E/ S)

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/02/2019 Me Sandrine AUDEVAL la SCP SOREL

TOULOU INFIRMATION Grosse délivrée le à - Me Gilles SOREL - Me Jean IGLESIS, REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE

représentées par la SCP DESSART- SOREL- DESSART C / Jean Paul B... Gisèle C... épouse B...

représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Confirmation partielle Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

représenté par la SCP MALET CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU TARN représentée par la SCP DESSART- SOREL- DESSART CONFIRMATION

ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE SCI GOURAYA, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE

DELVER, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Association ADAPEI DE L'ARIEGE demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat

Sorel, 03000 Moulins, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE de : M.

Sorel, 03000 Moulins, défenderesse à la cassation ; En présence de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région d'Auvergne, dont le siège est ..., La demanderesse invoque

en cassation du jugement n° 147/97 rendu le 9 janvier 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Moulins, au profit de Mme Simone X..., domiciliée Clinique Saint-Odilon, 32, avenue E Sorel

Jean-Claude X..., demeurant ... à Sorel-Moussel (Eure-et-Loir), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6 alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Franfinance crédit, dont le siège est ..., 5°/ de la Banque populaire de Côte-d'Azur, dont le siège est ..., 6°/ du Centre de chèques postaux, dont le siège est ..., 7°/ de la société Cabinet Soret

Sorel, 03000 Moulins, défenderesse à la cassation ; En présence du Directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région d'Auvergne, domicilié ..., La demanderesse invoque, à l'appui

Sorel, 03000 Moulins, défenderesse à la cassation ; En présence du directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région d'Auvergne, domicilié ... ; La demanderesse invoque, à l'appui