. ; "que le propriétaire du filet (contenant notamment 6 anguilles, 3 sandres, 28 rotengles, ablettes et un nombre de poissons-chats et perche-soleil - ces derniers étant immédiatement détruits car

courant 1988 dans la réouverture du Casino de Dunkerque, après l'exécution des travaux de rénovation; que la dénonciation de la concession par les prévenus ne pouvait avoir pour effet que la mise en sommeil

niveau de la face antérieure du bras droit ; dans son certificat du 15 janvier 2002, le même médecin indiquait que l'examen révélait un syndrome traumatique psychologique avec anxiété et trouble du sommeil

Ces parcelles sont la propriété de la SARL Terres du Soleil selon l'acte authentique reçu le 9 mars 2020 par Me [W].

[N] [A] [O] [Z] épouse [A] SCI LISEVIC SCI ALEXANDRE SCI SCLUOS [L] [U] [M] [R] épouse [U] SOCIETE DE GESTION D'[Localité 13] - SGI 2000 [L] [I] [B] [K] épouse [I] C/ SARL HOTEL DU SOLEIL

Gautron, rapporteur public ; - et les observations de Me Hadida, représentant l'EHPAD " Résidence Pin et Soleil ". Considérant ce qui suit : 1.

LE SOLEIL LEVANT [Adresse 9] [Localité 4] représentée par la SCP JUPIN & ALGRIN - N° du dossier 0025803 assistée de : Me Frédéric DROUARD (avocat au barreau de VERSAILLES) INTIMES *********

Le 22 avril 2022, la SAS Loisirs Soleil a produit un mémoire qui n’a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

LES BALCONS DU SOLEIL prise en la personne de son syndic en exercice, la société VINDICIS, SARL, immatriculé au RCS de [Localité 8] sous le n° 522 299 460 dont le siège social est [Adresse 2], prise en

Il y a donc lieu de les mettre à la charge définitive de la société Camping Le Soleil.

était tenu de délivrer l'autorisation sollicitée ; - en tout état de cause, c'est à tort que le maire de Rillieux-la-Pape a considéré que l'établissement litigieux comportait des locaux destinés au sommeil

Le X... avait saisi pour avis le Conseil régional de l'Ordre des architectes avant d'assigner la société Clair soleil immobilier, la cour d'appel a pu retenir, par une interprétation souveraine exclusive

[X] [Z] à payer à la SAS Chaîne thermale du soleil la somme de 2000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens.

Par ordonnance de référé du 8 juin 2004 confirmée par arrêt de cette cour du 11 février 2005, une provision de 213.734,63 euros, correspondant à l'état des dettes revalorisées pour la mise en sommeil de

méditerranée (la société Dumez) qui a sous-traité les travaux d'occultation à la société Face méditerranée, assurée auprès de la société SMABTP ; que la société Face méditerranée a commandé des brise-soleil

Vu la procédure suivante : La société Les couvertures du soleil, société à responsabilité limitée représentée par la société Fidal, société d'avocats, a saisi la cour, le 16 mai 2023, d'un appel dirigé

AGENCE SAINT LOUIS à verser au syndicat des copropriétaires de la copropriété dénommée '[Adresse 8]' représenté par son syndic en exercice la SAS société MER & SOLEIL - CYTIA les sommes de : - 6762,71

Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Louis, représentant la société Soleil Éléments 13. Considérant ce qui suit : 1.