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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613720d0cd580146773ee9f1
28 juin 1988
A..., B..., Grégoire, Lesec, Zennaro, Fouret, Thierry, conseillers ; Mme Gié, conseiller référendaire ; Mme Flipo, avocat général ; Melle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller
613720d4cd580146773eebf8
7 mars 1989
Y..., B..., C..., A..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Mabillat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.
6137211fcd580146773f1261
20 mars 1990
X..., Z..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.
613720c4cd580146773ee382
18 janvier 1989
Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Lesec, Zennaro, Thierry, Averseng, Pinochet, conseillers ; Mme Gié, conseiller référendaire ; Mme Flipo, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre Sur le
613721d0cd580146773f79ed
13 janvier 1993
Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M.
cr
édure suiviec/Claude A
6137257fcd5801467741e45b
4 octobre 1995
et qu'il ignore qui peut représenter ladite société en justice, ce qui ne lui permet pas d'apprécier sa capacité à ester pour le compte d'une personne morale ; qu'en fait le gérant de la société, Thierry
61372266cd580146773fca17
28 mars 1995
Thierry, Renard-Payen, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.
soc
613722e4cd58014677402d72
25 novembre 1997
Thierry X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 octobre 1997, où étaient présents : M.
613722efcd5801467740369f
7 octobre 1997
Thierry X..., demeurant ... aux Cailles, 93160 Noisy-le-Grand, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 juin 1997, où étaient présents : M.
613722dacd5801467740251b
11 février 1997
Grégoire, Thierry, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M. Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
1re chambre civile
68f1d74c7ffb526292dd6e99
16 octobre 2025
à [Localité 6] (71) [Adresse 4] [Localité 2] Madame [J] [Y] épouse [W] née le 14 Avril 1982 à [Localité 5] (71) [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me Katia SEVIN, membre de la SCP THIERRY
Sociale A salle 1
5fddb3047ac8f15a48baeec4
29 juin 2018
Thierry F..., agissant ès qualité d'héritier de Monsieur Serge F... [...]
Cour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fc8
21 novembre 2007
Thierry Z... M. Yannick A... Mme Annie B...
6253c8ecbd3db21cbdd86af7
11 avril 2003
La SCP BECHERET THIERRY, en sa qualité de mandataire liquidateur des sociétés ADRESSE MAILING PROMOTION (AMP), FIRST VPC, FIRST ELECTRONIC, LISTE EUROP, CHEFS DE FAB, MARKINVEST, conclut à la confirmation
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112
30 mai 2017
Thierry X... ; que ce dernier a été poursuivi pour violences par dépositaire de l'autorité publique suivie d'incapacité supérieure à huit jours et M.
6079a8519ba5988459c4ca9b
14 février 1995
Thierry, partie civile, aux droits de son père Antoine Y..., décédé, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 1993, qui a condamné le premier, pour
6137214ccd580146773f2a23
23 octobre 1990
Thierry, rapporteur, MM. Y..., Z..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
VENDREDI
69c2faa1cdc6046d47d1174f
23 janvier 2026
DEVEZE, Juges Et prononcé, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Thierry PIECHAUD, Juge, Assisté de Johanna LISSARRE LANGELUS, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La
civ3
6137237dcd5801467740a747
12 juillet 2000
Lidia X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Bergeron Thierry
6253c93abd3db21cbdd87a20
23 novembre 2005
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry FRANK, Président, Madame Chantal LOMBARD, conseiller, Madame Geneviève LAMBLING, Conseiller
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