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5 968 résultats pour « Thierry Aldeguer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613720d0cd580146773ee9f1

Cassation

28 juin 1988

28 juin 1988

A..., B..., Grégoire, Lesec, Zennaro, Fouret, Thierry, conseillers ; Mme Gié, conseiller référendaire ; Mme Flipo, avocat général ; Melle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller

Source officielle
CC

civ1

613720d4cd580146773eebf8

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

Y..., B..., C..., A..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Mabillat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

6137211fcd580146773f1261

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

X..., Z..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613720c4cd580146773ee382

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Lesec, Zennaro, Thierry, Averseng, Pinochet, conseillers ; Mme Gié, conseiller référendaire ; Mme Flipo, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre Sur le

Source officielle
CC

civ1

613721d0cd580146773f79ed

Cassation

13 janvier 1993

13 janvier 1993

Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Claude A

6137257fcd5801467741e45b

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

et qu'il ignore qui peut représenter ladite société en justice, ce qui ne lui permet pas d'apprécier sa capacité à ester pour le compte d'une personne morale ; qu'en fait le gérant de la société, Thierry

Source officielle
CC

civ1

61372266cd580146773fca17

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Thierry, Renard-Payen, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613722e4cd58014677402d72

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

Thierry X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 octobre 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613722efcd5801467740369f

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

Thierry X..., demeurant ... aux Cailles, 93160 Noisy-le-Grand, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 juin 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

613722dacd5801467740251b

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

Grégoire, Thierry, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M. Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

68f1d74c7ffb526292dd6e99

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

à [Localité 6] (71) [Adresse 4] [Localité 2] Madame [J] [Y] épouse [W] née le 14 Avril 1982 à [Localité 5] (71) [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me Katia SEVIN, membre de la SCP THIERRY

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb3047ac8f15a48baeec4

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Thierry F..., agissant ès qualité d'héritier de Monsieur Serge F... [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca14bd3db21cbdd89fc8

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Thierry Z... M. Yannick A... Mme Annie B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86af7

Appel

11 avril 2003

11 avril 2003

La SCP BECHERET THIERRY, en sa qualité de mandataire liquidateur des sociétés ADRESSE MAILING PROMOTION (AMP), FIRST VPC, FIRST ELECTRONIC, LISTE EUROP, CHEFS DE FAB, MARKINVEST, conclut à la confirmation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

Thierry X... ; que ce dernier a été poursuivi pour violences par dépositaire de l'autorité publique suivie d'incapacité supérieure à huit jours et M.

Source officielle
CC

cr

6079a8519ba5988459c4ca9b

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

Thierry, partie civile, aux droits de son père Antoine Y..., décédé, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 1993, qui a condamné le premier, pour

Source officielle
CC

civ1

6137214ccd580146773f2a23

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Thierry, rapporteur, MM. Y..., Z..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2faa1cdc6046d47d1174f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

DEVEZE, Juges Et prononcé, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Thierry PIECHAUD, Juge, Assisté de Johanna LISSARRE LANGELUS, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La

Source officielle
CC

civ3

6137237dcd5801467740a747

Cassation

12 juillet 2000

12 juillet 2000

Lidia X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Bergeron Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a20

Appel

23 novembre 2005

23 novembre 2005

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry FRANK, Président, Madame Chantal LOMBARD, conseiller, Madame Geneviève LAMBLING, Conseiller

Source officielle

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