X... fait encore grief à l'arrêt d'avoir déclaré recevables les conclusions et les pièces communiquées par la banque la veille de l'ordonnance de clôture alors, selon le moyen, que les parties doivent

n'ont pas été suivies par l'intéressé qui à l'insu de son professeur a entrepris de nager sous l'eau sur une longue distance ; qu'il appartenait à l'enseignant qui avait la responsabilité du groupe de veiller

circulaire de l'Office national de la chasse le 25 octobre 1990, dont un extrait est produit aux débats, rappelant effectivement qu'il ne s'agit pas d'interdire l'agrainage du gibier d'eau, mais de veiller

[U], alors que le bulletin en faveur de l'autre candidat qui s'était déclaré la veille du scrutin était imprimé à son nom ; qu'en se bornant à relever, pour dire que la société Dachser ne pouvait écarter

F... avait prévu dans ses consignes une option service vedette et une option service radar ; que la Saint-Denis, arrivée sur zone de pilotage vers 23 heures, a estimé que les conditions météo permettaient

du refus opposé par le maire de Coulonges-sur-l'Autize à sa demande de communication de l'offre de prix (devis) de la société attributaire concernant le lot n° 11 « plomberie-sanitaire-chauffage-ventilation

Le liquidateur judiciaire sollicite du Tribunal qu'il veuille bien proroger jusqu'au 11/04/2028, le délai de clôture de la procédure de liquidation judiciaire, conformément aux dispositions de l'alinéa

Antoine X... a été poursuivi pour excès de vitesse égal ou supérieur à 20 km/h ; que, la veille de l'audience, son conseil a sollicité le renvoi de l'affaire afin de pouvoir disposer d'une copie du dossier

déclarant que l'atteinte à l'exercice de la servitude litigieuse aurait été réalisée au vu et au su des auteurs de Mme D..., à savoir les époux A..., qui, par négligence ou volontairement, n'auraient pas veillé

mise en danger d'autrui, que la mise en danger ne peut être assimilée à l'atteinte à l'environnement, lorsque ce délit implique, pour assurer la protection de la vie et de l'intégrité d'autrui, de veiller

sa part d'accepter la prise en charge d'un malade qui présentait un tableau sévère (forte fièvre, importantes douleurs) dans un domaine orthopédique qui ne relevait pas de sa compétence et ce à la veille

procédure pénale et 6 1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme, défaut de motifs ; "en ce que la Cour a décidé d'écarter des débats les conclusions déposées par le prévenu la veille

l'intéressé en vue de satisfaire à la demande de l'Etat requérant ; que le fait que Jacques X... soit détenu pour l'exécution de peines n'a pas pour effet de dispenser la chambre de l'instruction de veiller

Z..., ne comporte pas ces éléments, en conséquence, c'est à bon droit que les premiers juges l'ont écartée ; que la faute personnelle du prévenu est de n'avoir pas pris les mesures appropriées pour veiller

le prévenu circulait à bord du véhicule, immatriculé 751 AAE 95, pour lequel une assurance était souscrite au nom de Dominique Z..., avec effet jusqu'au 24 juin 1990 ; "que, le 24 juillet 1990, veille

directeur du magasin, ce qui démontre qu'il est, en réalité un salarié dépendant de la direction générale ; "alors que si la responsabilité pénale pèse sur le chef d'entreprise auquel il appartient de veiller

directeur du magasin, ce qui démontre qu'il est, en réalité un salarié dépendant de la direction générale ; "alors que si la responsabilité pénale pèse sur le chef d'entreprise auquel il appartient de veiller

effectuaient une enquête au cours de laquelle ils procédaient à des perquisitions chez des membres du personnel et ils entendaient Brigitte X... qui déclarait avoir fermé la porte du restaurant la veille

Y... ne s'équipaient pas du harnais de sécurité ; qu'il appartenait au responsable de l'entreprise, qui ne pouvait pas ignorer cette situation, de veiller tout spécialement au port du harnais de sécurité

l'arrêt attaqué a condamné Jean-Marie X... pour infraction aux dispositions sur la sécurité des travailleurs ; "aux motifs que Michel Y... a déclaré qu'il était en permanence sur le site afin de veiller