Il contacte les prospects/ clients par téléphone, par des campagnes de publipostage ou de courriels, par les réseaux sociaux professionnels et lors de rencontres physiques, afin d'obtenir des rendez-vous.

Article 240-2.11

—

Il doit être constitué soit par le nom soit par les coordonnées téléphoniques ou électroniques du propriétaire ou par plusieurs de ces identifiants.

Article ANNEXE II

—

Téléphone : ... Télécopie : ... Directeur de l'établissement : Nom : ... Prénom : ...

Article Annexe 190-A.8

—

La taille des caractères est déterminée suivant la distance prévue entre le lecteur et la signalétique, comme suit : DISTANCE D'OBSERVATION HAUTEUR MINIMALE DES LETTRES (une seule ligne) Les téléphones accessibles sont

Article 19

—

aux informations suivantes : 1° S'il s'agit d'une personne physique, ses nom et prénoms et, s'il s'agit d'une personne morale, sa raison sociale ; 2° L'adresse où elle est établie, son adresse de courrier électronique, ainsi que des coordonnées téléphoniques

Article Annexe

—

Renseignements utiles : Adresses et téléphone de : Pompiers : Police : Maire : Médecin : 2.6. Visites de contrôle : 2.6.1.

Article R722-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 18 > 86

Code de commerce

tribunaux de commerce mentionnée au I de l'article L. 722-21 comporte les éléments suivants : 1° L'identification du déclarant : a) Le nom, le prénom et la date de naissance du déclarant ; b) L'adresse postale, l'adresse électronique et les coordonnées téléphoniques

Article R163-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 76 > 20

Code de la sécurité sociale

Lorsque les délibérations de la commission sont adoptées au moyen d'une conférence téléphonique ou audiovisuelle en application de l'ordonnance n° 2014-1329 du 6 novembre 2014 relative aux délibérations à distance des instances administratives à caractère

Article R7122-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 28 > 85

Code du travail

l'employeur : a) Nom, prénom ou dénomination sociale ; b) Code APE ; c) Numéro SIRET ; d) Numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques lorsque l'employeur est un particulier ; e) Adresse ; f) Numéros de téléphone

Article Annexe 2-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 72 > 33

Code de l'action sociale et des familles

Entretien et le nettoyage des parties communes et des locaux collectifs ; 7° Maintenance des bâtiments, des installations techniques et des espaces verts ; 8° Mise à disposition des connectiques nécessaires pour recevoir la télévision et installer le téléphone

Article L345-2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 03

Code de l'action sociale et des familles

sur le territoire départemental : 1° De recenser toutes les places d'hébergement, les logements en résidence sociale ainsi que les logements des organismes qui exercent les activités d'intermédiation locative ; 2° De gérer le service d'appel téléphonique

Article R5132-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 03

Code de la santé publique

Les nom et prénoms, la qualité et, le cas échéant, le titre, ou la spécialité du prescripteur telle que définie à l'article R. 5121-91, son identifiant lorsqu'il existe, son adresse professionnelle précisant la mention " France ", ses coordonnées téléphoniques

Article 141

—

énergétique, de développement des énergies renouvelables, de mise aux normes et de sécurisation des équipements publics, de développement d'infrastructures en faveur de la mobilité ou de construction de logements, de développement du numérique et de la téléphonie

Article Annexe

—

Téléphone :..................................................... Téléphone :..................................................... Courriel :..........................................................

Article Annexe à l'article R312-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

Identité et coordonnées du prêteur/ de l'intermédiaire de crédit Adresse Numéro de téléphone (*) Adresse électronique (*) Numéro de télécopieur (*) Adresse internet (*) [Adresse géographique à utiliser par l'emprunteur] Intermédiaire

Article Annexe

—

Divers ; Abonnement des postes de téléphone à la disposition des locataires. VIII - Impositions et redevances. Droit de bail ; Taxe ou redevance d'enlèvement des ordures ménagères ; Taxe de balayage.

Article 8

—

Pour la branche "assistance de régulation médicale", cette mise en situation pourra éventuellement s'appuyer sur un court enregistrement d'un message téléphonique afin d'apprécier les capacités du candidat à gérer et à appréhender les situations d'urgence

Article ANNEXE

—

Emploi administratif de catégorie B ou C. 20 Agent responsable de la gestion et de l'entretien de l'installation téléphonique. Emploi technique de catégorie C. 21 Agent responsable du système de chauffage et de la climatisation.

Article R165-110

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 34 > 91

Code de la sécurité sociale

patient ” contenant les données à caractère personnel suivantes : a) Les noms de famille et d'usage et prénoms du patient ; b) Les informations nécessaires à la prise de contact avec le patient : adresses postale et électronique, coordonnées téléphoniques

Article 221-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 27

Code pénal

a tenté ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut encourir ou n'a pas porté secours ou prêté assistance à une personne en danger ; 8° Le conducteur a contrevenu aux dispositions du code de la route réglementant l'usage du téléphone

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