RESERVOIR ET CONDUITES DE CARBURANT 6.1.2.a.6 Conduite légèrement endommagée Mineure 6.1.2.a.7 Conduite fortement endommagée Majeure 6.1.2.a.8 Risque d’incendie lié à une fuite de carburant, à une mauvaise protection du réservoir de carburant

Article Annexe IV

—

Cet indicateur doit être placé à proximité de l'indicateur de niveau de carburant.

Article 1

—

commissariat Ouest Groupement de soutien de la base de défense de Creil 75 000 0 10 000 Le directeur de la plate-forme commissariat Est Groupement de soutien de la base de défense de Rochefort-Saintes-Cognac 100 000 0 1 000 Le directeur de la plate-forme achats

Article 28

—

Section 2 bis : Achat et utilisation de véhicules automobiles routiers à faibles émissions A modifié les dispositions suivantes : - Code de l'environnement Art. L224-7, Art. L224-8, Art. L224-8-1, Art. L224-8-2, Art. L224-9, Art.

Article Annexe

—

Passer les commandes (locations et achats) et les contrats de sous-traitance. Elaborer les documents relatifs à la sécurité et à la qualité des chantiers d'aménagement-finitions. 2.

Article 1647 B sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 06

Code général des impôts

Cette valeur ajoutée est : a) Pour les contribuables soumis à un régime d'imposition défini au 1 de l'article 50-0 ou à l'article 102 ter, égale à 80 % de la différence entre le montant des recettes et, le cas échéant, celui des achats réalisés au cours

Article Annexe (1) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 43 > 77

Code de la sécurité sociale

d'acheter ou de vendre un actif, ou de verser un revenu, et notamment : - les garanties d'acquisition d'immeuble ; - les garanties de rachat ou d'achat de titres (garanties de liquidité) ; - les opérations sur le Matif et marchés assimilés, autres que les achats

Article Annexe 1

—

Les réservoirs fixes doivent être soit retirés, soit remplis de carburant ou d'eau. b) Réalisation de l'essai. 1.

Article 3

—

. - Le candidat se voit attribuer un point s'il a démontré pendant l'examen sa capacité à adapter sa conduite de manière à économiser la consommation de carburant et à limiter les rejets de gaz à effet de serre tout en maintenant de bonnes conditions

Article 39

—

Cette part est obtenue par application d'une fraction de tarif de cette dernière taxe aux quantités de carburants vendues sur l'ensemble du territoire métropolitain.

Article Annexe I

—

Réservoirs de carburant. 97/24/CE 17 juin 1999 17 juin 2003 4. Vitesse maximale par construction. 95/1/CE 1er juillet 1996 1er mai 1999 5.

Article L541-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43

Code de l'environnement

tout le territoire ; 16° Les pneumatiques, associés ou non à d'autres produits, les modalités d'agrément des éco-organismes et des systèmes individuels étant applicables à compter du 1er janvier 2023 ; 17° Les huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes

Article (suite 12)

—

Tétradécène OLÉFINES (C13+, TOUS ISOMÈRES) 17 Tétradécylbenzène ALKYL(C9+) BENZÈNES 17 TÉTRAÉTHYLÈNEGLYCOL 17 TÉTRAÉTHYLÈNEPENTAMINE 17 2320 Tétraéthylplomb MÉLANGES ANTIDÉTONANTS POUR CARBURANTS

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 06

Code des douanes

-La quantité d'énergie renouvelable mentionnée au A est égale à la somme des quantités suivantes : 1° Les quantités d'énergies produites à partir de sources renouvelables contenues dans les carburants inclus dans l'assiette de la taxe que le redevable

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 19

Code des douanes

Article 4

—

Elle est responsable de la politique des achats et des marchés publics. Elle conduit la politique immobilière. Elle expertise, programme et autorise les implantations des services. Elle réalise leur mise en œuvre pour l'administration centrale.

Article 1

—

bâtiments 227 5 ans Wedge polytechnic international institute - Wedge business school wedge institute I Entrepreneur de l'économie sociale et solidaire 310 5 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) I Manager de la supply chain et des achats

Article 2

—

Ils peuvent ainsi se voir confier des missions, des études ou des fonctions comportant des responsabilités particulières, notamment en matière de gestion des ressources humaines, de gestion des achats et des marchés publics, de gestion financière et de

Article 286

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

Code général des impôts

Ils doivent toutefois tenir et, sur demande du service des impôts, présenter un registre récapitulé par année, présentant le détail de leurs achats, ainsi qu'un livre-journal servi au jour le jour et présentant le détail de leurs recettes professionnelles

Article 46 quater-0 YE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 18 > 88

Code général des impôts, annexe III

La nature des principales activités de chaque entité est choisie parmi la liste suivante : a) Recherche et développement ; b) Détention ou gestion de droits de propriété intellectuelle ; c) Achats ou approvisionnements ; d) Fabrication ou production

Page 38 · 985 résultats

← Précédent Suivant →