X... exerçait une activité d'ambulancier en qualité de gérant de la société Les Ambulances Brettevillaises ; que la caisse primaire d'assurance maladie du Calvados (la caisse) ayant décidé de déconventionner

/ Jean-François Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL ALPHA AMBULANCES., SARL AMBULANCES MONTCHAL, C.G.E.A. - AGS CENTRE OUEST Arrêt rendu ce trente Octobre deux mille sept

INTERCOMMUNAL DE FREJUS SAINT-RAPHAEL soit condamné à lui verser diverses sommes en réparation du préjudice subi par lui du fait de la rupture de la convention passée pour le transport des malades par ambulance

X... a été engagé le 19 septembre 2000 par la société Ambulances couserannaises (société AC) en qualité de chauffeur ambulancier suivant contrat à durée indéterminée à temps partiel qui a pris fin en novembre

Ambulances Gulli, suivant divers contrat de travail à durée déterminée à compter du 2 janvier 2019, jusqu'au 31 décembre 2019, en qualité d'ambulancier.

(la société) en qualité de chauffeur ambulancier ; que par lettre du 27 juin 2012, il a pris acte de la rupture de son contrat de travail aux torts de l'employeur et saisi le 8 octobre 2012 la juridiction

EXPOSE DU LITIGE Le 13 août 2012, Madame [I] [N] a été engagée en qualité d'auxiliaire ambulancier par Monsieur [E] [C] exerçant sous l'enseigne Ambulances Davidson.

14 août 2003, puis en qualité d'ambulancier CCA à compter du 5 janvier 2004 dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée.

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [O] [R] a été engagée par la SARL Lascaux Ambulances suivant contrat de travail à durée indéterminée du 18 juillet 2011 en qualité d'ambulancier, 2e degré, groupe B.

La société Ambulances de Treignac a acquis, en juillet 2021, la branche autonome d’activité de transport sanitaire de malades par ambulances et véhicules sanitaires légers, dépendante du fonds de commerce

AMBULANCES SEGREENNES C/ X... Martine. Jugement du C.P.H. ANGERS du 14 Septembre 2000. ARRÊT RENDU LE 08 Novembre 2001 APPELANTE : S.A.R.L.

X... a été engagé à compter du 9 février 2010 par la société Ambulances fontenaisiennes en qualité d'ambulancier, aux termes d'un contrat à durée déterminée à temps plein ; que par courrier daté du 11

X..., engagé le 7 avril 2003 par la société Ambulances Clovis Reims, en qualité de responsable de bureau et conducteur de véhicule sanitaire ambulancier, a été licencié le 6 avril 2007 ; qu'il a saisi

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Ambulances

X..., ambulancier, a exécuté des prescriptions médicales de transport concernant un assuré social devant subir des soins à l'hôpital ; que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé de prendre en

THONY X..., A ETE HOSPITALISE A LIMOGES LE 18 SEPTEMBRE 1981 ; QUE LE LENDEMAIN IL A ETE TRANSFERE DANS UNE AMBULANCE DE L'ENTREPRISE Y...

Jean Henri Y... a été engagé par la SARL SAINT FRANCOIS AMBULANCE en qualité de chauffeur ambulancier pour une durée hebdomadaire de travail de 39 heures avec annualisation du temps de travail et moyennant

X... a été engagé le 8 juillet 2002, en qualité de chauffeur-ambulancier emploi B, 2° degré par la société ACA ambulances Martin ; que par courrier du 29 août 2003, le salarié a déclaré qu'il ne voulait

X... et Mme Y... ont respectivement été engagés le 10 février 1990 et le 10 novembre 1982 par la société Ambulances Hunault en qualité d'ambulanciers ; qu'ils ont saisi la juridiction prud'homale de demandes

X..., Y..., Z..., A... et B..., salariés de la société Ambulances des Charmilles, faisant valoir qu'ils n'avaient pas été remplis de leurs droits au titre des heures supplémentaires et repos compensateurs