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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02311_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SAS Métal Blanc est rejetée.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050491791
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Accord collectif applicable au sein de la plateforme de distribution de LE BLANC
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2206448_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
B A, représenté par Me Verallo-Borivant, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté PC n° 093 007 21 C0055 du 19 octobre 2021 par lequel le maire de la commune du Blanc-Mesnil a accordé un permis
Source officielleService des référés
65809c893ea7c8c112101386
18 décembre 2023
18 décembre 2023
, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier, DEMANDEUR Monsieur [K] [D] 23 avenue Gambetta 93150 LE BLANC
Source officiellesoc
61372408cd58014677411644
23 janvier 2002
23 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blanc transports véhicules, société anonyme, dont le siège est ...,
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043135266
16 octobre 2020
16 octobre 2020
Accord sur la reconnaissance des formateurs internes au sein de l'entreprise mont blanc SAS
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03271_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Le centre hospitalier de Châteauroux-Le Blanc relève appel de ce jugement. Par la voie de l'appel incident, M.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007621604
3 juin 1987
3 juin 1987
Pierre X..., demeurant au Blanc-Mesnil, ... 93150 et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement n° 20-100/4, en date du 3 mars 1983, par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2605974_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
A... demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative d’enjoindre à la commune du Blanc-Mesnil de lui remettre une attestation destinée à France
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2609188_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
A... demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative d’enjoindre à la commune du Blanc-Mesnil de lui remettre une attestation destinée à France
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038257573
25 février 2019
25 février 2019
PROTOCOLE RELATIF AUX ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052214101
24 juillet 2025
24 juillet 2025
ACCORD COLLECTIF SUR L’ORGANISATION DES CONGES PAYES AU SEIN DE L’ASSOCIATION FORMASUP SAVOIE MONT BLANC
Source officielle8ème chambre
DTA_2317744_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
B, ressortissant turc, a obtenu une autorisation de travail le 6 février 2023 afin d'exercer comme carreleur au sein de la société Iso Mont Blanc.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2011186_20230215
15 février 2023
15 février 2023
B A, représenté par Me Tamur, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 août 2020, notifiée le 20 août 2020, par laquelle le maire du Blanc Mesnil a refusé de renouveler son emploi en
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043425592
9 décembre 2020
9 décembre 2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA SAS CHATEAU BLANC
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049122604
8 décembre 2023
8 décembre 2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE L'ENTREPRISE ADAPTEE CHATEAU BLANC
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00218
6 février 2013
6 février 2013
la commission technique d'orientation et de reclassement professionnel du Nord (COTOREP), a été admise en 1981 au centre d'aide par le travail (CAT) Le Roitelet, géré par l'association Les Papillons blancs
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000034940758
13 juin 2017
13 juin 2017
C...a été nommé président de la société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc (ATMB).
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02027_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
A, éducateur spécialisé employé par l'association Les papillons blancs en Champagne était affecté au sein de l'institut médico-éducatif (IME) La Sitelle à Reims.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
661ec20da0f6350336350ad8
5 avril 2024
5 avril 2024
Décision du 05 avril 2024 PCP JTJ proxi fond - N° RG 23/07130 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3RRD EXPOSÉ DU LITIGE La SCI LOUIS BLANC est propriétaire du lot n°45 au sein d'un immeuble sis [Adresse 3], soumis
Source officiellePage 38 sur 533