Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
834 résultats pour « ceinture lombaire en tissu armé »
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834 résultats pour « ceinture lombaire en tissu armé »
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EXTRAIT
Article Annexe V
L'utilisation des moyens de communication mobiles 2 h 00 Matériels et documentation recommandés Matériels de l'équipe de sécurité Extincteurs Robinet d'incendie armé Machine à fumées froides Application Exercices d'extinction sur feux réels
Article Annexe
L'examen microscopique des préparations histologiques de produits à base de foies gras exige : Une très bonne connaissance de l'histologie normale des divers tissus d'origines animale et végétale, des foies gras aux divers stades de leur évolution, et
Article Annexe 1
La stabilité doit être suffisante pour que, le bateau étant armé, une personne seule à bord puisse marcher d'une extrémité à l'autre de la pirogue sans que la pirogue ne se renverse. 5.3.
Article Annexe I
un extincteur à eau pulvérisée de 9 kilogrammes chacun si la capacité de l'installation est supérieure à 15 tonnes mais inférieure ou égale à 30 tonnes d'oxygène, - un extincteur à poudre de 9 kilogrammes et un robinet d'incendie d'un type normalisé armé
LEGIARTI000025084897
bouchages ou de conditionnement métallique 28.7CD 2,60 Fabrication d'articles en fils métalliques 28.7EA 4,40 Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton armé
Article 2
confinement comprenant : - une paroi interne en béton précontraint revêtue sur sa face intérieure d'une peau d'étanchéité ; - un espace annulaire maintenu à une pression inférieure à la pression extérieure ; - une paroi externe de protection en béton armé
Article I
corps gras. 28. 7CA 2, 50 Fabrication de bouchages ou de conditionnements métalliques. 28. 7CD 2, 50 Fabrication d'articles en fils métalliques. 28. 7EA 4, 30 Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton armé
Article Annexe III
Il s'agit de vérifier l'aptitude du candidat à : Déchiffrer une œuvre (tissu, tapis, tapisserie, carton...) - Situer géographiquement l'œuvre - Repérer le courant dans lequel elle s'inscrit - Situer le courant de son époque - Proposer des éléments d'identification
Article 4
O Alcyon ceinturé/Martin-pêcheur ceinturé (Megaceryle alcyon/Ceryle alcyon). Méropidés (Coraciiformes) R Guêpier de Perse (Merops persicus). Picidés (Piciformes) O Pic maculé (Sphyrapicus varius). N Pic syriaque (Dendrocopos syriacus).
Article Annexe 5
.) ; Adopter une bonne position de conduite (utilisation des différentes possibilités de réglage du siège, utilisation obligatoire de la ceinture de sécurité...).
Article Annexe 4 (suite)
EQ : Equipements des véhicules EQ3 Dans un camion neuf, le conducteur doit-il obligatoirement attacher sa ceinture de sécurité ? EQ4 Dans un camion neuf, le passager doit-il obligatoirement attacher sa ceinture de sécurité ?
LEGIARTI000045121689
Ceinture pelvienne et membre inférieur 1.3.2.3.1. Inégalité de longueur des membres inférieurs (détermination clinique et radiologique, incluant l'évaluation du retentissement rachidien et l'étiologie) (index 47) 1.
Article Annexe I
Equipement des places assises en ceintures de sécurité : 8.8.1. Places avant :..... 8.8.2. Places arrière : ..... 8.9. Dispositif de protection latérale : ...... 8.10. Dispositif de protection contre l'encastrement :.... 8.10.1.
Article Annexe
Rapports d'études relatives à la pharmacocinétique Aux fins de la présente annexe, on entend par biomatériaux humains toutes protéines et cellules et tous tissus et matériaux voisins dérivés de sources humaines qui sont utilisés in vitro ou ex vivo pour
Article Annexe IV
C3-6 : Effectuer les opérations de tendu de tissu. C3-7 : Effectuer les opérations de finition. C3-8 : Effectuer les opérations de garniture. C4-1 : Contrôler la réalisation en cours et en fin de fabrication.
Article Annexe I à l'article D523-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59
Dans certains cas, les inspecteurs peuvent avoir besoin de l'aide d'experts pour mener efficacement une vérification d'étude-par exemple, lorsqu'ils doivent examiner au microscope des coupes de tissus.
Article Annexe
Décret n° 99-439 du 25 mai 1999 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un permis d'armement
Article 2-3
septembre 2024, les établissements et installations référencés “ Château de Versailles ” (VER) intitulés “ Zone Étoile Royale ” et “ Zone Grand Canal (cross) ”, situés entre l'allée de l'Accroissement, la limite de Saint-Cyr-l'Ecole, l'allée de la Ceinture
Article 2
les performances visées au I du présent article, en apportant une attention particulière : -au choix des matériaux utilisés, notamment en ce qui concerne les aspects de la toxicité ; -à la compatibilité réciproque entre les matériaux utilisés et les tissus
Article Annexe Ib (suite)
Techniques de mise en œuvre des produits en plaque (panneaux, placages, stratifiés, tissus...) Mise en œuvre et réglage des sous-ensembles multi-matériaux : - éléments de solidarisation (vissage, agrafage, clouage, collage, soudage...).
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