V..., lors de l'audience, n'était pas en état de justifier de sa capacité à payer le prix offert, que ce soit par la production d'un chèque de banque ou par tout autre moyen ; qu'en conséquence, la société

étant levées à ce jour, rien ne s'oppose à la signature de l'acte de vente définitif et à solliciter pour sécuriser financièrement l'opération, le règlement de 25 % du montant de la vente au moyen d'un chèque

soutient principalement que la procédure de saisie immobilière est indivisible, que les conditions pour le report de la vente n'étaient pas réunies et que les appelants n'étaient pas porteurs d'un chèque

puis d'un deuxième acompte versé lui aussi en espèces le 28 septembre 2000, tel qu' en témoigne Madame Marie-Louise Z..., un règlement de 17.000 F dans le cadre du règlement d'un chantier et enfin, un chèque

Les époux [B] contestent toute faute de leur part alors que le chèque de banque était libellé à l'ordre de la sarl FMS et a été retenu sur le compte Carpa de l'avocat de la sarl FMS et qu'en définitive

qu'il précise que, le 3 juillet 2008, il a reçu de Monsieur [B] un chèque (N° 0590853) de 15.000 euros émis par la SCI BARBUSSE, et tiré sur la banque CIC, agence de [Localité 2], [Adresse 4] et signé

de banque, 22 810 euros par un chèque au nom du Trésor public, 2 152,80 euros versés au conseil pour les frais d'acte, ainsi que 89 847,20 euros et 8 293,20 euros déposés sur leur compte en banque pour

Eric Y... des fins de la poursuite dont ils faisaient respectivement l'objet de ces chefs, et qu'il a, en outre, fait bénéficier Eric Y... d'une décision de relaxe concernant le recel du montant du chèque

Le retrait litigieux a été effectué au moyen d'un chèque de banque libellé à l'ordre de Monsieur [J] [T] le 16 juillet 1993.

En deuxième lieu, les appelants exposent que la société Financière [T] justifie du paiement de la somme de 355 000 euros au regard du chèque de banque que son conseil, par courrier du 19 juillet 2019,

Condamner la banque à payer à la société PCJ la somme de 26 000 euros correspondant à la somme portée au chèque BPBA n° 199 remis à la banque et restitué par la banque falsifié et inexploitable.

Par ailleurs, au vu des conditions de sa transaction avec Mme Z... pour la vente de son véhicule au prix de 25 000 €, par internet en dehors de tout site professionnel sécurisé et sans exiger un chèque

En effet, une clause particulière est intégrée au contrat, laquelle énonce que le versement des fonds s'effectuera 'par chèque de banque à l'ordre de la SARL [H] [X] plomberie chauffage, sur demande écrite

[F] lui ayant expliqué qu'un tel virement n'était pas possible, il a fait établir par la banque Duménil-Leblé, les 18 et 21 mai 1992, quatre chèques de banque, d'un montant total de 24.432.000 francs,

de banque adressé au bailleur et distribué le 15 avril 2016 et ceux du loyer du 2e trimestre ont été réglés par chèque de banque remis en recommandé au bailleur le 14 juin 2016 et ceux 3e trimestre 2016

par suite, le pavé relatif à la livraison immédiate dans le cas de location ou d'achat à crédit est resté vierge ; qu'enfin, le pavé intitulé observations porte la mention manuscrite « règlement par chèque

d'un montant de 6 700 euros, en date du 26 janvier 2016, correspond à la remise d'un chèque de banque en paiement de la revente d'un véhicule de marque Volkswagen et de modèle Golf, immatriculé LA 6128

a prélevé à tort la somme de 490,37 euros au titre de frais d'envoi, de frais de chèques de banque, de frais pour effets impayés, de frais d'intervention et de chèques recyclés, de frais de commissions