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8 241 résultats pour « composition des lots »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article L558-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 40 > 62

Code électoral

L'assemblée de Martinique est composée de cinquante et un membres.

Article 8

Chaque tribunal de première instance sera composé de trois juges et de deux suppléans, dans les villes ci-après : Villes. Départemens. Nantua Bellay Trevoux Ain. Château-Thierry Vervins Aisne. Gannat La Palisse Allier.

Article Annexe III

pour éliminer les COV : voir tableau de l'article 50 c) Composés organiques volatils spécifiques : flux horaire total des composés organiques dépasse 0,1 kg/h Acétaldéhyde (aldéhyde acétique) 20 mg/m 3 Acide acrylique Acide chloroacétique

Article 53

I. - Composés organiques volatils totaux : Sans préjudice du II du présent article, la valeur limite de rejet de composés organiques volatils, exprimée en carbone total, est fixée à 20 mg/Nm 3 3 II. - Substances à phrases de risque R. 45, R. 46, R. 49

Article Annexe II : Tableau n° 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

Code de la sécurité sociale

Emploi du mercure et de ses composés dans l'industrie chimique, notamment : - emploi du mercure ou de ses composés comme agents catalytiques ; - électrolyse avec cathode de mercure au chlorure de sodium ou autres sels.

Article Annexe 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 92 > 99

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

Le prix de vente de chaque lot devra être soumis à l'agrément de P, qui pourra exiger toutes justifications utiles des dépenses à prendre en compte. Plusieurs lots ne peuvent être vendus à un même acquéreur qu'avec l'agrément de P.

Article 3

Le Conseil d'orientation pour l'emploi est composé comme suit :

Article 6

Le jury de chaque concours est composé comme suit :

Article 2

La composition de la commission est fixée ainsi qu'il suit :

Article Annexe 2

COMPOSITION D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE CERTIFICATS D'ÉCONOMIES D'ÉNERGIE

Article 2

La commission d'appel d'offres est composée comme suit :

Article 16

Le conseil scientifique est composé de vingt-huit membres :

Article 6

Le jury de chaque concours est composé comme suit :

Article 13

Le conseil scientifique est composé de vingt-quatre membres :

Article 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01

Arrêté du 14 avril 1965 relatif aux modalités de concours et d'examens professionnels pour l'accès à certains emplois des services de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. Préparateur en pharmacie

Le jury de chaque concours est composé comme suit :

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01

Arrêté du 14 avril 1965 relatif aux modalités de concours et d'examens professionnels pour l'accès à certains emplois des services de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. Aide technique de laboratoire.

Le jury de chaque examen est composé comme suit :

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 09

Arrêté du 10 septembre 1959 fixant les modalités du concours ouvrant l'accès aux emplois de secrétaire médicale des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.

Le jury de chaque concours est composé comme suit :

Article 3

Le matériel de vote et les documents de propagande sont composés des éléments suivants :

Article 11

La composition du jury national est fixée comme suit :

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 85

Arrêté du 11 mars 1986 portant modification de la composition de la commission ministérielle de l'informatique et de la bureautique auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.

La composition de la commission plénière est complétée comme suit :

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